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Limpact des normes IFRS

laudit comptable et finan

LABOR PAR :Hassan El MABROUKI

Ibrahim RAZIKI Karima LAERIFIAbdelkrim El JAWHARI

Fatima Ezzahra El GOUCHI

ENCADR PAR :

Mr . BELLARI

Mat: Normes IFRS

Mini-projet

Anne niver it ir e : 2009/2010

Cl e : 4SIACG

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Introduction

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plan

IntroductionPartie : Apercu sur laudit Comptable et Financier (A.C.F)

- : Dfinition

- : Objectifs et missions dA.C.F

-3 : Types dA.C.F-4 : Normes dA.C.F

Partie : Les IFRS et leurs apports

- : La gnese des normes IFRS

- : Dfinition et objectifs

-3 : La normalisation comptable

-4 : A antages comparatifs des IFRS

Partie 3 : Incidence des IFRS sur les agrgats principales(Cas pratique )

3- : Incidence sur les grands agregats

3- : Impact sur les immobilisation

3-3 : Impact sur lendettement net

3-4 : Consequences IFRS sur lanalyse financier

3-5 : Problemes poses par IFRS

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Problmatique

Est-ce quil sagit toujours dun impactpositif lapplication des normes IFRS ?

Introduction de la notion de Risque

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LAudit Comptable

et Financier

Pa

rtie 1 :

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Dfinition

L'audit comptable et financierest un examendes tats financiers de l'entreprise,

Il est la forme moderne de contrle, devrification, dinspection, de surveillance descomptes par une approche critique.

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Objectifs et missions dA.C.F

1945 : Introduction de la notion de

la Rvision comptable

Rviseret apprcier la comptabilit desorganisations, dans le but de reflter l'imagefidle de l'entreprise.

Assurer la qualit de la linformation financirepublie par les entreprises

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Types dA.C.F

Classification Typoligie daudit

Nature Audit interne Audit externeStatut Legal Contractuel

Objectif De conformite Efficacite

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Types dA.C.F

Audit operationnel

Audit strategique

Audit juridique

Audit financier

Domaine

dAudit

Selonlechampdapplication

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Types dA.C.F

Laudit ou contrle lgal Impos par la loi

Ex Commisariat la transformation, fusion, aux apports

Laudit ou contrle contractuelle ( Facultatif )

Demand par les associs ou tiers

Principe de prudence

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Normes dA.C.F

Internationales Normes IFAC (International Federation of Accountant),

appeles normes IASBdepuis 2006

En France Les normes d'exercice professionnel de la CNCC

(Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes).

Les normes de lOEC (Ordre des Experts Comptables).

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Normes dA.C.F

Normes de Qualification

Normes de fonctionnement

Normes de mise en oeuvre

Ces normes daudit sont constitues dun corpus detrois axes fondamentaux dont notamment :

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Les IFRS et leurs apports

Partie 2 :

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IFRS

=

International FinancialReportingStandards

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La gense des nomes IFRS

La mondialisation de la om ta ilit .

La gmentation ontin e des esoins en a itades entre rises.

La gmentation d nom re des tats mettant en

res des rogrammes de ri atisationden erg res.

Raisons e onomiq e

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Dfinition et objectifs des normes IFRS

Les normes internationales d'information financire

sont des normes comptables, labores par le Bureaudes standards comptables internationaux destines

aux entreprises cotes ou faisant appel des

investisseurs afin dharmoniser la prsentation et la

clart de leurs tats financiers.

Definition

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Rtablir la confiance en instaurant fiabilit,transparence et lisibilit des comptes.

La recherche ce que les tats financierssatisfont les besoins des investisseurs.

La rponse aux exigences des investisseurs pourla prise de leurs dcisions conomiques.

Objectifs

Dfinition et objectifs des normes IFRS

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Avantages comparatifs des IFRS

Les normes IFRS se caractrisent par trois innovations

majeures:

Un cadre conceptuel

La prminence de la substance sur la forme

substance over form

Le principe dvaluation la juste valeur:

fairvalue

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Le cadre conceptuel stipule ;

Comme les investisseurs sont les apporteurs de

capitaux risque de lentreprise, la fourniture

dtats financiers qui rpondent leurs besoins

rpondra galement la plupart des besoins desautres utilisateurs susceptibles dtre satisfaits

par les tats financiers.

Avantages comparatifs des IFRS

Cadre conceptuel

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Intelligibilite Pertinence

Fiabilite

Comparabilite

Qualites de linformation presentee ;

Avantages comparatifs des IFRS

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Le nouveau rfrentiel IFRS sloigne de la vision

patrimoniale juridico-fiscale.lapparence juridique, la proprit

Consequence

Incorporation au bilan de nouveauxlmentsdactif, auparavant hors bilan:

Avantages comparatifs des IFRS

Substance over Form

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La juste valeur est le montant pour lequel un

actif peut tre chang, ou un passif mis, dansdes conditions normales de march.

La juste valeur est donc une valeur dchange enrfrence un march.

Lapplicatin du principe de la juste valeur

Impairment test [Test de valeur]

Consequence

Fair Value

Avantages comparatifs des IFRS

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V.V V.R

V.A V.N.C

V.A V.VV.A V.V

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Avantages comparatifs des IFRS

Les t ts fi iersen I f ilitent , ne ni re

nr le, le tr il rparat ire e lanalyse financier.

enombreux retraitementsmanuels, partir e lannexe,auparavant indispensables touteanalysesrieuse, sontdsormais intgrsauxtats financiers.

Consequences I sur lanalyse financier

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Incidence des IFRS

sur les Capitaux propres

Partie 3 :

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Parmi Les elements impactes directement par les

IFRS, on cite les rubriques suivantes:

Les Capitaux propres

Les immobilisations

Lendettement financier

Incidence des IFRS

sur les capitaux propres

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Impact sur les capitaux propres

Lesimmobilisationssontmajoresdufait:

Des frais lis leur acquisition

Limmobilisation des actifs utiliss dans le cadre doprations de location-financement

Limmobilisation des dpenses de RetD

La comptabilisation des plus-values latentes lors de limpairment test.

Les Immobilisations

transfert de charges des immobilisations

Accroissementdescapitauxpropres.

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Lendettementfinancierestaccrupar :

Des engagements retraite

Des engagements de crdit-bail et location-financement Des quasi-fonds propres (titres participatifs)

Des oprations de refinancement de lactif (titrisation, cession de

crances commerciales, escompte deffets).

LEndettement financier

Accroissementdescapitauxpropres.

Impact sur les capitaux propres

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Variation Immo.etEndettement

Consequences IFRS sur lanal se financier

Impact sur les capitaux propres

Variation desCapitaux propres

Valeurdentreprise

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Problemes poses par les IFRS

Impact sur les capitaux propres

Effets perturbateurs pendant la transition.

Effets de discontinuit (rupture des sries temporelles)

Manque de sries temporelles suffisantes sur 3 5 ans.

Impossibilit de comparer anciens et nouveaux ratios, mme

si leur dnomination et mode de calcul sont inchangs.

Effets rsultant sur le rsultat et sur les capitaux (propres et

investis) trs variables selon les groupes.

Risque de forte volatilit des rsultats et des rentabilits aucours du temps (impairment test).

Impossibilit didentifier les cessions et les plus-values sans

rfrence aux notes annexes.

Difficult de sparer ce qui relve de la gestion et ce qui

relve de lvolution des marchs.

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Conclusion

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