cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr · 2012. 8. 23. · Académie Établissement Ville...

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Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012

Sommaire

Enseignement supérieur et rechercheÉtudes médicalesHabilitation des universités comportant une unité de formation et de recherche d’odontologie à délivrer des diplômesd’études spécialisées en odontologiearrêté du 10-7-2012 (NOR : ESRS1200270A)

Études médicalesDiplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie : modificationarrêté du 10-7-2012 (NOR : ESRS1200271A)

Grade de masterAttribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissementsd’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1)arrêté du 29-6-2012 (NOR : ESRS1200261A)

Grade de masterAttribution aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l’Écolenationale supérieure de création industriellearrêté du 29-6-2012 (NOR : ESRS1200262A)

Centre de formation des journalistes de ParisAutorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieurarrêté du 5-7-2012 (NOR : ESRS1200265A)

IUTCréation de départements et transfert partiel de localisation d’un département existant à la rentrée universitaire 2012 :modificationarrêté du 29-6-2012 - J.O. du 17-7-2012 (NOR : ESRS1227531A)

Enseignement privéÉtablissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par leministre chargé de l’enseignement supérieurarrêté du 20-7-2012 (NOR : ESRS1200278A)

Enseignement privé

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr 1

Établissements d’enseignement supérieur technique privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par leministre chargé de l’enseignement supérieurarrêté du 20-7-2012 (NOR : ESRS1200279A)

Enseignement privéÉtablissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de masteraux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieurarrêté du 20-7-2012 (NOR : ESRS1200280A)

Enseignements secondaire et supérieurBTS« Commerce international à référentiel commun européen » : modificationarrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 (NOR : ESRS1225722A)

Examens et diplômesOrganisation de la session 2013 de l’examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d’État de conseiller enéconomie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutiquearrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : ESRS1226364A)

Classes préparatoires aux grandes écolesCPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013liste du 12-7-2012 (NOR : ESRS1200267K)

PersonnelsConseil supérieur de la recherche et de la technologieProrogation du mandat de ses membresarrêté du 16-7-2012 (NOR : ESRR1200269A)

CHSCT du MESRTravaux et avisréunion du 18-6-2012 (NOR : ESRH1200274X)

CHSCT de l'IRDCréationarrêté du 22-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : ESRH1208515A)

Mouvement du personnelConseils, comités et commissionsNomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherchearrêté du 3-7-2012 (NOR : ESRR1200263A)

Conseils, comités et commissionsNomination des membres du conseil scientifique en médecinearrêté du 9-7-2012 (NOR : ESRS1200268A)

Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012


Intérim de fonctionsPrésident de l’École des hautes études en sciences socialesarrêté du 20-7-2012 (NOR : ESRS1200281A)

Jurys d'examensNomination, au titre de l’année 2012, des présidents de jury des examens professionnels pour l’avancement de gradedans le corps des bibliothécaires assistants spécialisésarrêté du 2-7-2012 (NOR : ESRH1200266A)

NominationsInstance nationale compétente en matière d’évaluation des candidatures à la prime d’excellencedécision n° 2012-PES du 29-6-2012 (NOR : ESRS1200272S)

NominationSecrétaire général de l’académie de la Guyanearrêté du 6-7-2012 (NOR : MENH1200297A)

NominationSecrétaire général de l’académie de Nancy-Metzarrêté du 12-7-2012 (NOR : MENH1200304A)

NominationDirecteur de l’institut universitaire de formation des maîtres de l’université de Nantesarrêté du 17-7-2012 (NOR : ESRS1200275A)

NominationDirecteur de l’institut universitaire de formation des maîtres de l’université Toulouse II - Le Mirailarrêté du 19-7-2012 (NOR : ESRS1200277A)

Informations généralesVacance de fonctionsDirecteur de l’IUFM de l’université d’Aix-Marseilleavis du 19-7-2012 (NOR : ESRS1200273V)



Enseignement supérieur et rechercheÉtudes médicalesHabilitation des universités comportant une unité de formation et de recherched’odontologie à délivrer des diplômes d’études spécialisées en odontologieNOR : ESRS1200270Aarrêté du 10-7-2012ESR - DGESIP

Vu code de l’éducation ; décret n° 84-932 du 17-10-1984 modifié ; décret n° 2011-22 du 5-1-2011 ; arrêté du 31-3-2011 ; arrêté du 13-4-2011 ; avis du Cneser du 18-6-2012

Article 1 - Les universités situées dans le ressort de chacune des interrégions d'internat en odontologie, comportantune unité de formation et de recherche d'odontologie, sont habilitées pour quatre ans, à compter de l'annéeuniversitaire 2012-2013, à délivrer les diplômes d'études spécialisées qui peuvent être obtenus dans le cadre dutroisième cycle long des études odontologiques pour chacune des formations qualifiantes dont la liste et laréglementation sont fixées par l'arrêté du 31 mars 2011 susvisé.

Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et le directeur général del'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au bulletinofficiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 10 juillet 2012Pour la ministre des affaires sociales et de la santéet par délégation,Le directeur général de l’offre de soins,François-Xavier SelleretPour la ministre de l’enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,Jean-Louis Mucchielli



Enseignement supérieur et rechercheÉtudes médicalesDiplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialiséeapprofondie : modificationNOR : ESRS1200271Aarrêté du 10-7-2012ESR - DGESIP A

Vu code de la santé publique ; code de l'éducation ; arrêté du 3-8-2010 modifié ; avis du Cneser du 18-6-2012

Article 1 - L'arrêté du 3 août 2010 susvisé est ainsi modifié :I - Les dispositions de l'article 6 sont remplacées par les dispositions suivantes :« Le candidat retire un dossier auprès des services de coopération et d'action culturelle des ambassades de Franceou des consulats généraux à l'étranger. Il peut également le télécharger sur le site internet de l'université deStrasbourg. Les dossiers complets doivent être adressés au plus tard le 15 janvier de chaque année :- pour les candidats résidant à l'étranger, aux services de coopération et d'action culturelle des ambassades deFrance ou des consulats généraux à l'étranger qui les envoient à l'université de Strasbourg ;- pour les candidats résidant en France et les personnes justifiant du statut de réfugié, d'apatride ou de bénéficiaire dela protection subsidiaire, à l'université de Strasbourg. Ces dossiers doivent comporter : 1 - une copie lisible d'un document officiel, en cours de validité, attestant son identité ;2 - un certificat de nationalité ou tout document officiel attestant la nationalité, l'un ou l'autre datant de moins de sixmois à la date de dépôt du dossier ;3 - une attestation sur l'honneur indiquant que le candidat ne possède pas la nationalité d'un État membre de l'Unioneuropéenne, d'un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de laprincipauté d'Andorre ;4 - un relevé détaillé du cursus de la formation spécialisée effectuée ou en cours, établi par l'établissement compétent;5 - un curriculum vitae ;6 - une attestation sur l'honneur indiquant que le candidat n'est titulaire ni d'un diplôme interuniversitaire despécialisation, ni d'un diplôme interuniversitaire de spécialisation complémentaire, ni d'une attestation de formationspécialisée approfondie et, s'il postule un diplôme de formation médicale spécialisée, qu'il n'est pas déjà titulaire d'undiplôme de formation médicale spécialisée ou d'une attestation de formation spécialisée et qu'il n'a pas bénéficiéd'une inscription en vue d'un tel diplôme ou attestation ;7 - en outre :a) pour les candidats postulant un diplôme de formation médicale spécialisée, une copie de leur diplôme ou titre demédecin ou de pharmacien ouvrant droit à l'exercice dans le pays d'origine ou d'obtention. Ils doivent également produire un certificat de scolarité pour l'année en cours et une lettre du directeur del'établissement où ils poursuivent leur formation donnant son accord pour autoriser le candidat à venir compléter saformation en France au 1er novembre suivant et précisant :- le nombre de semestres hospitaliers restant à accomplir, au 1er novembre de l'année considérée, pour valider laspécialité, hors stage invalidé par l'établissement d'origine,- les objectifs pédagogiques à atteindre durant leur formation en France et attestant que cette dernière sera validée



dans le cadre de la spécialisation qu'ils préparent,- la date présumée d'obtention par le candidat de son diplôme de spécialité,b) pour les candidats postulant un diplôme de formation médicale spécialisée approfondie, une copie de leur diplômeou titre de médecin ou de pharmacien et une copie de leur diplôme ou titre de médecin ou de pharmacien spécialistepermettant l'exercice de la spécialité dans le pays d'origine ou d'obtention ;8 - Les candidats se présentant au titre d'un accord de coopération interuniversitaire produisent également ledocument justifiant de l'ouverture d'un poste rémunéré et précisant la période d'accueil du candidat, signé par ledirecteur de l'unité de formation et de recherche et le directeur du centre hospitalier universitaire ou de l'établissementhospitalier d'accueil.

Les copies des documents ci-dessus doivent porter la mention manuscrite suivante « J'atteste sur l'honneurl'exactitude des informations figurant sur le présent document » et être datées et signées par le candidat.Toute fausse déclaration entraîne la nullité de l'inscription au diplôme considéré.Les documents écrits en langue étrangère doivent être accompagnés d'une traduction en français effectuée par untraducteur agréé auprès des tribunaux français ou des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, ou habilité àintervenir auprès des autorités judiciaires ou administratives d'un État membre de l'Union européenne, d'un Étatpartie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la principauté d'Andorre.Les personnes justifiant du statut de réfugié, d'apatride ou de bénéficiaire de la protection subsidiaire, qui sont dansl'impossibilité de joindre certaines pièces constitutives du dossier, peuvent les remplacer par des attestations surl'honneur, à l'exception du diplôme ouvrant droit à l'exercice dans le pays d'origine ou d'obtention et donnant accès àla formation postulée.II - Les dispositions de l'article 7 sont remplacées par les dispositions suivantes :« L'université de Strasbourg est chargée de vérifier la recevabilité des candidatures et de recenser l'ensemble desspécialités postulées. Elle établit, pour chaque spécialité, la liste des candidats recevables et la communique auministère chargé de l'enseignement supérieur qui la transmet au ministère chargé des affaires étrangères pourdiffusion. Les listes sont valables pour les affectations intervenant au titre de la seule année universitaire suivante. »III - Les dispositions de l'article 8 sont remplacées par les dispositions suivantes : « Les candidats déclarésrecevables, informés par l'université de Strasbourg, adressent à cette dernière, au plus tard le 15 avril, pour chaqueuniversité postulée, un dossier comportant : 1) La photocopie certifiée conforme du baccalauréat français ou d'une attestation justifiant soit du niveau B2 auminimum aux tests de connaissance de la langue française (TCF ou TEF), soit de l'obtention du diplôme d'études enlangue française (DELF) de niveau B2 ou du diplôme approfondi de langue française. Les candidats ayant accompli l'intégralité de leur cursus d'études en langue française, en vue du diplôme d'exerciceen médecine ou en pharmacie, sont autorisés à produire une attestation en ce sens, délivrée nominativement par leurétablissement d'origine. Les réfugiés, apatrides et les personnes bénéficiant de la protection subsidiaire peuvent enapporter la preuve par tous moyens. 2) Leur curriculum vitae détaillé et, le cas échéant, la liste de leurs titres et travaux.3) Le relevé détaillé du cursus de la formation spécialisée effectuée ou en cours, établi par l'établissement compétent.4) Une lettre de motivation détaillant les objectifs de la formation postulée et la désignation de la ou des universitésd'accueil où ils souhaitent poursuivre cette formation. En cas de pluralité de choix, les universités doivent êtreclassées par ordre préférentiel.Les personnes justifiant du statut de réfugié, d'apatride ou de bénéficiaire de la protection subsidiaire produisent uneattestation sur l'honneur, en cas d'impossibilité de joindre la pièce demandée au 3) du présent article.L'université de Strasbourg transmet le dossier à l'université ou aux universités postulées par le candidat. »IV - Les dispositions de l'article 9 sont remplacées par les dispositions suivantes :« Pour chaque université un classement des candidats par spécialité, sans distinction du type de diplôme postulé,



diplôme de formation médicale spécialisée ou diplôme de formation médicale spécialisée approfondie, est opéré pardécision conjointe : - du directeur de l'unité de formation et de recherche ou de son représentant ; - du directeur général du centre hospitalier universitaire ou de son représentant ;- du coordonnateur local de la spécialité concernée.Sur la base de ces classements, transmis par les universités, et selon l'ordre préférentiel exprimé par les candidats,l'université de Strasbourg répartit ces derniers dans la limite du nombre de places offertes, fixé par l'arrêté mentionnéau premier alinéa de l'article 5 du présent arrêté. Elle leur communique à partir du 30 juin la suite réservée à leurdemande et en informe les universités d'accueil, le ministère chargé de l'enseignement supérieur ainsi que leministère chargé des affaires étrangères pour diffusion. »V - Les dispositions de l'article 10 sont remplacées par les dispositions suivantes :« Pour chaque candidat, une convention fixe le nombre de semestres à accomplir, précise les objectifs, le contenu,les modalités et la durée des enseignements théoriques et pratiques de la formation. La convention précise lesconditions d'accueil du candidat.Pour les candidats à un diplôme de formation médicale spécialisée, à l'exception des personnes justifiant du statut deréfugié, d'apatride ou de bénéficiaire de la protection subsidiaire, cette convention est établie entre l'établissementd'origine, l'université d'accueil, le centre hospitalier universitaire ou l'établissement hospitalier d'accueil et l'intéressé. Pour les personnes justifiant du statut de réfugié, d'apatride ou de bénéficiaire de la protection subsidiaire etl'ensemble des candidats admis à suivre une formation conduisant à un diplôme de formation médicale spécialiséeapprofondie, la convention est établie entre l'université d'accueil, le centre hospitalier universitaire ou l'établissementhospitalier d'accueil et l'intéressé.L'université d'accueil transmet une copie de cette convention à l'université de Strasbourg. »VI - Les dispositions de l'article 11 sont remplacées par les dispositions suivantes :« La formation pratique est effectuée dans les services agréés pour les diplômes d'études spécialisées et lesdiplômes d'études spécialisées complémentaires et validée selon les modalités réglementaires applicables auxdiplômes d'études spécialisées et diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine et de biologiemédicale.En cas d'invalidation, un stage au maximum peut être recommencé, sous réserve de la disponibilité d'un poste defaisant fonction d'interne dans un service agréé pour la spécialité dans la même subdivision. Cette disponibilités'apprécie notamment, pour la spécialité, dans la subdivision concernée, au regard du nombre prévisible d'internes àformer et du nombre de postes recensés, en vue de l'arrêté prévu à l'article 5, pour l'accueil de candidats à undiplôme de formation médicale spécialisée ou à un diplôme de formation médicale spécialisée approfondie au titre del'année universitaire suivante ».Les candidats sont recrutés pour la durée de leur formation en qualité d'étudiant faisant fonction d'interne,conformément aux dispositions des articles R6153-41 et suivants du code de la santé publique. »VII - À l'article 12, après les mots : « commissions interrégionales de coordination » les mots : « et d'évaluation »sont supprimés.VIII - Les dispositions de l'article 13 sont ainsi modifiées : - Les dispositions du 2ème alinéa sont remplacées par les dispositions suivantes :« Les personnes déjà titulaires d'un diplôme de formation médicale spécialisée ou d'une attestation de formationspécialisée, ou ayant bénéficié d'une inscription en vue d'un tel diplôme ou attestation ne peuvent présenter leurcandidature en vue d'un diplôme de formation médicale spécialisée. »- Entre le 3ème et le 4ème alinéa il est ajouté un alinéa rédigé ainsi qu'il suit :« Une personne ayant bénéficié d'une inscription en vue d'un diplôme de formation médicale spécialisée approfondiemais qui n'a pas obtenu ce diplôme ne peut être autorisée à s'inscrire à nouveau en vue d'un diplôme de formationmédicale spécialisée approfondie qu'après un délai de cinq ans à compter de la fin de l'année universitaire de sa



précédente inscription. »

Article 2 - La directrice des politiques de mobilité et d'attractivité, le directeur général de l'offre de soins et le directeurgénéral pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de larecherche.

Fait le 10 juillet 2012Pour le ministre des affaires étrangèreset par délégation,La directrice des politiques de mobilité et d'attractivité,Hélène DuchenePour la ministre des affaires sociales et de la santéet par délégation,Le directeur général de l’offre de soins,François-Xavier SelleretPour la ministre de l’enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,Jean-Louis Mucchielli



Enseignement supérieur et rechercheGrade de masterAttribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré parles établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1)NOR : ESRS1200261Aarrêté du 29-6-2012ESR - DGESIP A3

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 juin 2012, le grade de masterest conféré de plein droit aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) délivré par lesécoles supérieures d'art suivantes : - École supérieure d'arts et médias Caen/Cherbourg, option « Communication », pour les sessions de diplômés 2014et 2015 ;- École supérieure des beaux-arts de Nîmes, option « Art », pour les sessions de diplômés 2014 et 2015 ;- École supérieure d'art du Nord-Pas-de-Calais/Cambrai, option « Communication », pour les sessions de diplômés2014 et 2015 ;- École supérieure d'art du Nord-Pas-de-Calais/Dunkerque-Tourcoing, option « Art », pour les sessions de diplômés2014 et 2015 ;- École supérieure d'art et de design de Valenciennes, option « Art » et option « Design », pour les sessions dediplômés 2014 et 2015 ;- École supérieure d'art des Pyrénées, option « Art », pour les sessions de diplômés 2014 à 2016 ;- École nationale supérieure d'art de Bourges, option « Art », pour les sessions de diplômés 2014 à 2017 ;- École supérieure d'art et de design d'Orléans, option « Design », pour les sessions de diplômés 2014 à 2017 ;- École nationale supérieure d'art de Limoges, option « Art », pour les sessions de diplômés 2014 à 2018 ;- École supérieure d'art et de design de Reims, option « Art » et option « Design », pour les sessions de diplômés2014 à 2018.



Enseignement supérieur et rechercheGrade de masterAttribution aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designertextile délivrés par l’École nationale supérieure de création industrielleNOR : ESRS1200262Aarrêté du 29-6-2012ESR - DGESIP A3

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 juin 2012, le grade de masterest conféré de plein droit, pour les sessions de diplômés 2014 à 2019, aux titulaires :- du diplôme de créateur industriel ;- du diplôme de designer textile,délivrés par l'École nationale supérieure de création industrielle.



Enseignement supérieur et rechercheCentre de formation des journalistes de ParisAutorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieurNOR : ESRS1200265Aarrêté du 5-7-2012ESR - DGESIP A

Vu code de l’éducation, notamment articles L. 443-2 et L. 641-5 ; arrêté du 8-3-2001 ; arrêté du 23-4-2003 ; arrêté du13-10-2009 ; avis du Cneser du 18-6-2012

Article 1 - Le centre de formation des journalistes de Paris (CFJ) est autorisé à délivrer un diplôme visé à Bac+5(niveau I) par le ministre chargé de l'enseignement supérieur, pour une durée de cinq ans à compter du 1erseptembre 2012.

Article 2 - Dans le cadre du système d'information sur le suivi de l'étudiant institué par l'arrêté du 23 avril 2003susvisé, l'établissement fournira annuellement au ministère chargé de l'enseignement supérieur les informationsrelatives aux effectifs qu'il accueille.

Article 3 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécutiondu présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 5 juillet 2012Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,Jean-Louis Mucchielli



Enseignement supérieur et rechercheIUTCréation de départements et transfert partiel de localisation d’un département existant à larentrée universitaire 2012 : modificationNOR : ESRS1227531Aarrêté du 29-6-2012 - J.O. du 17-7-2012ESR - DGESIP

Vu code de l’éducation, notamment articles L. 713-1 et L. 713-9 ; décret n° 84-1004 du 12-11-1984 modifié,notamment articles 3 et 8 ; arrêté du 25-5-2012 ; avis des commissions prévues aux articles 3 et 8 du décret n° 84-1004 du 12-11-1984 modifié ; avis du Cneser du 18-6-2012

Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 25 mai 2012 susvisé est remplacé par les dispositions et le tableau suivants :« À compter de la rentrée universitaire 2012 et pour une période de 3 ans, le département universitaire de technologiesuivant change partiellement d'implantation :

Université IUT Siège dudépartement

Site de délocalisationpartielle dudépartement pour 3ans

Spécialité Options

Toulouse 1 Rodez Rodez Millau Information -Communication

Communicationdesorganisations

»

Article 2 - L'article 3 initial de l'arrêté du 25 mai 2012 susvisé devient l'article 4.Article 3 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, les recteurs d'académie etles présidents d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui serapublié au Journal officiel de la République française. Fait le 29 juin 2012Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,Jean-Louis Mucchielli



Enseignement supérieur et rechercheEnseignement privéÉtablissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés àdélivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieurNOR : ESRS1200278Aarrêté du 20-7-2012ESR - DGESIP A

Vu code de l’éducation, notamment articles L. 443-2 et L. 641-5 ; décret n° 2001-295 du 4-4-2001 modifié ; arrêté du8-3-2001 ; arrêté du 23-4-2003 ; arrêtés des 24-8-2006, 15-9-2008, 2-7-2009, 25-8-2010, 18-10-2010, 11-7-2011 et28-11-2011 ; avis de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion des 4-11-2011, 23-11-2011,14-12-2011, 24-1-2012, 28-3-2012, 19-4-2012, 26-4-2012 et 30-5-2012 ; avis du Cneser du 18-6-2012

Article 1 - Les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires en évaluation périodiquefigurant en annexe du présent arrêté sont autorisés à délivrer, à compter du 1er septembre 2012, un diplôme visé parle ministre chargé de l'enseignement supérieur, pour les durées mentionnées ci-après.L'autorisation à délivrer un diplôme visé de l'Idrac Lyon, en annexe, s'applique au site de Lyon et à ses antennes deMontpellier, Nice, Nantes, Paris. Le bénéfice du visa du diplôme est également accordé aux élèves en cours deformation et ayant débuté leur scolarité lors des rentrées 2009, 2010, 2011 et qui auront satisfait au contrôle desconnaissances dans les conditions définies par la demande susvisée, dans les antennes précitées.


Article 3 - La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée del'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de larecherche.

Fait le 20 juillet 2012Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,La directrice générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,Simone BonnafousAnnexe Évaluation périodique 2011-2012

Académie Établissement Libellé court DiplômeDurée du visa àcompter du 1-9-2012

Niveau dudiplôme

Bordeaux Bordeaux École demanagement

BEM - Écoledes affairesinternationales

EBPI (ex EBP-EMA)

5 ans Bac+5 (Niveau I)



Bordeaux École supérieure decommerce de Pau

ESC PauDiplômemanagementrelations clients

2 ans Bac+3 (Niveau II)

GrenobleÉcole de gestion et decommerce Drôme-Ardèche (Valence)

EGC Drôme-Ardèche

EGC Drôme-Ardèche


LaRéunion

École de gestion et decommerce de La Réunion

EGC LaRéunion

EGC La Réunion 3 ans Bac+3 (Niveau II)

LyonÉcole supérieure decommerce de Saint-Étienne

ESC Saint-Étienne(CMCI)

Centre demanagementcommercial etinternational(CMCI) (ex-CMI)

3 ansBac+4 àBac+3(Niveau II)

LyonÉcole supérieure decommerce deSaint-Étienne

ESC Saint-Etienne

Programmegrande école


LyonInstitut de recherche etd'action commerciale deLyon

IDRAC Lyon

Responsable dumarketing et dudéveloppementcommercial(extension auxantennes deMontpellier,Nice, Nantes,Paris)


NantesÉcole Atlantique decommerce et de gestion(groupe Audencia)

EAC Nantes EAC Nantes 6 ans Bac+3 (Niveau II)

NantesÉcole de gestion et decommerce du Maine (LeMans)

EGC du Maine EGC du Maine 1 an Bac+3 (Niveau II)

Nouvelle-Calédonie

École de gestion et decommerce du PacifiqueSud

EGC PacifiqueSud

EGC PacifiqueSud


Orléans-Tours

École de commerce etde gestion d'Orléans

ECG Orléans ECG Orléans 3 ans Bac+3 (Niveau II)

Programme



Paris École supérieure demanagement

ESCP-EuropeProgrammegrande École(MIM)



ESCP-Europe

Programmeeuropéend'enseignementsupérieur enmanagement(MEB)


ParisHEC Executiveeducation (ex-CPAParis)

HEC Paris

Diplôme degestion desentreprises pourdirigeants


Paris

Institut international ducommerce et dudéveloppement (ex-Institut internationalde commerce et de ladistribution)

ICDParis -Toulouse

ICD 5 ans Bac+5 (Niveau I)

ParisInstitut de préparation àl'administration et à lagestion

IPAG Paris-Nice

IPAG

1 an (prolongationpoursynchronisationavec le gradede master -A.du 11 juillet2011)

Bac+5 (Niveau I)

RennesÉcole supérieure decommerce de BretagneBrest

ESC BretagneBrest

Programmegrande école

1 an Bac+5 (Niveau I)

Rennes École supérieure decommerce de Rennes

ESC Rennes

Programmegrande école(extension sur lesite de Rabat -Maroc)

1 an Bac+5 (Niveau I)

Toulouse

École de gestion et decommerce Midi-Pyrénées(regroupement EGCMontauban, Tarbes,Rodez)

EGC Midi-Pyrénées (ex-EGCMontauban)

EGC MidiPyrénées




Toulouse École supérieure decommerce de Toulouse

ESC Toulouse

ProgrammeBac+3 enmanagement(ex-BachelorESC Toulouse)

6 ans (+ Barcelone +formationcontinue)

Bac+3 (Niveau II)



Enseignement supérieur et rechercheEnseignement privéÉtablissements d’enseignement supérieur technique privés ou consulaires autorisés àdélivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieurNOR : ESRS1200279Aarrêté du 20-7-2012ESR - DGESIP A

Vu code de l’éducation, notamment articles L 443-2 et L 641-5 ; décret n° 2001-295 du 4-4-2001 modifié ; arrêté du 8-3-2001 ; arrêté du 23-4-2003 ; arrêté du 24-8-2006 ; arrêté du 15-9-2008 ; avis de la commission d’évaluation desformations et diplômes de gestion des 4-11-2011, 14-12-2011, 24-1-2012 et 30-5-2012 ; avis du Cneser du 18-6-2012

Article 1 - Les établissements d'enseignement supérieur technique privés ou consulaires figurant en annexe auprésent arrêté sont autorisés à délivrer, à compter du 1er septembre 2012, un diplôme visé par le ministre chargé del'enseignement supérieur, pour les durées mentionnées ci-après.Le bénéfice du visa du diplôme est également accordé aux élèves en cours de formation et ayant débuté leurscolarité lors des rentrées 2009, 2010, 2011 et qui auront satisfait au contrôle des connaissances dans les conditionsdéfinies par la demande susvisée.



Fait le 20 juillet 2012Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,La directrice générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,Simone Bonnafous

Annexe

Académie ÉtablissementLibellécourt

DiplômeDurée du visaà compter du1-9-2012

Niveau dudiplôme

GrenobleGrenoble École demanagement

GEMChargé d'affairesinternationales

3ans(Grenoble+Londres)

Bac+3(Niveau II)



ParisInstitut français dela mode

IFMDiplôme de Managermode, design et luxe

6 ansBac+5(Niveau I)

ParisNovancia (ex-Advancia-Negocia)

Novancia

Diplôme d'étudessupérieures enentrepreneuriat etmanagementcommercial (ex-Negosup & PSE)

5 ansBac+5(Niveau I)

PoitiersÉcole supérieurede commerce de LaRochelle

ESC LaRochelle

Diplôme d'étudessupérieures encommerce etmanagementopérationnel

2 ansBac+3(Niveau II)

RouenÉcole demanagement deNormandie

EMN

Diplômed'enseignementsupérieur enmanagementinternational (ex-programme ACI)

4 ansBac+3(Niveau II)



Enseignement supérieur et rechercheEnseignement privéÉtablissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés àconférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé del’enseignement supérieurNOR : ESRS1200280Aarrêté du 20-7-2012ESR - DGESIP A

Vu code de l’éducation, notamment articles L. 443-2 et L. 641-5 ; décret n° 99-747 du 30-8-1999 modifié, notammentarticle 2-4°-1er alinéa ; décret n° 2001-295 du 4-4-2001 modifié ; arrêté du 8-3-2001 ; arrêtés des 24-8-2006, 2-7-2009 et 25-8-2010 ; arrêtés des 30-8-2006, 2-7-2009, 25-8-2010 et 11-7-2011 ; arrêté du 20 juillet 2012 ; avis de lacommission d’évaluation des formations et diplômes de gestion des 4 et 23-11-2011, 14-12-2011, 19-4-2012 et 30-5-2012 ; avis du Cneser du 18-6-2012

Article 1 - À compter du 1er septembre 2012, le grade de master est conféré aux titulaires des diplômes visés desétablissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires figurant en annexe, pour les duréesmentionnées ci-après.


Fait le 20 juillet 2012Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,La directrice générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,Simone BonnafousAnnexeÉvaluation 2011/2012

Académie Établissement Libellécourt

Diplôme Durée d'attribution dugrade de master àcompter du 1-9-2012

Amiens École supérieure de commerceAmiens-Picardie

ESCAmiensPicardie

Programme grande école 1 an


ESCP-Europe

Programme grande école(MIM)

6 ans


ESCP-Europe

Programme européend'enseignement supérieur

3 ans



en management (MEB)3 ans

Paris HEC Executive education(ex-CPA Paris-Nice)

HEC Paris Diplôme de gestion desentreprises pourdirigeants

6 ans

Paris Institut supérieur de commerce ISC Paris Programme grande école 3 ans

Paris Novancia (ex-Advancia-Negocia)

Novancia Diplôme d'Étudessupérieures enentrepreneuriat etmanagement commercial(ex-Negosup & PSE)

5 ans

Rennes École supérieure de commercede Bretagne (Brest)

ESCBretagne

Programme grande école 1 an

Rennes École supérieure de commercede Rennes

ESCRennes

Programme grande école(extension sur le site deRabat-Maroc)

1 an



Enseignements secondaire et supérieurBTS« Commerce international à référentiel commun européen » : modificationNOR : ESRS1225722Aarrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012ESR - DGESIP A2

Vu décret n° 95-665 du 9-5-1995 modifié ; décret n° 2011-1256 du 7-10-2011 ; arrêté du 24-7-2007 modifié ; avis dela commission professionnelle consultative « commerce et distribution » du 1-4-2011 ; avis du Cneser du 21-5-2012 ;avis du CSE du 8-6-2012

Article 1 - La définition de l'épreuve E2 « Langues vivantes étrangères » figurant à l'annexe V de l'arrêté du 24 juillet2007 susvisé est remplacée par la définition figurant en annexe du présent arrêté.

Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de laRépublique française.

Fait le 22 juin 2012Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,Jean-Louis Mucchielli



Enseignements secondaire et supérieurExamens et diplômesOrganisation de la session 2013 de l’examen des brevets de technicien supérieur, dudiplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de techniciensupérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutiqueNOR : ESRS1226364Aarrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012ESR - DGESIP

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 25 juin 2012, les registresd'inscription aux examens de la session 2013 des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller enéconomie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutiqueseront ouverts dans les rectorats (divisions des examens et concours) qui apporteront aux candidats toute informationsur les modalités d'inscription.Le recteur d'académie fixe la date d'ouverture des registres d'inscription. Ceux-ci seront clos le vendredi 16 novembre2012 à 17 heures. En cas d'acheminement par la voie postale, les dossiers d'inscription devront être expédiés auplus tard à cette même date, le cachet de la poste faisant foi.



Enseignements secondaire et supérieurClasses préparatoires aux grandes écolesCPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013NOR : ESRS1200267Kliste du 12-7-2012ESR - DGESIP

S'agissant des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, les sigles utilisés dans les tableaux ci-aprèsdoivent être lus ainsi qu'il suit :- MP/SI : mathématiques physique/sciences de l'ingénieur- PC/SI : physique chimie/sciences de l'ingénieur- PC/SI pour Bac S - option SI : classes de physique chimie/sciences de l'ingénieur réservées aux bacheliers de lasérie S ayant suivi l'enseignement de sciences de l'ingénieur comme matière obligatoire- PT/SI : physique technologie/sciences de l'ingénieur- MP : mathématiques physique- PC : physique chimie- PSI : physique sciences de l'ingénieur- PT : physique technologie- BCPST : biologie physique chimie et sciences de la Terre - TSI : technologie et sciences industrielles- TPC : technologie et physique chimie- TB : technologie et biologie- ATS : technologie industrielle pour techniciens supérieurs

AnnexeClasses préparatoires aux grandes écoles



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PersonnelsConseil supérieur de la recherche et de la technologieProrogation du mandat de ses membresNOR : ESRR1200269Aarrêté du 16-7-2012ESR - DGRI B2

Article 1 - Le mandat des membres du conseil en fonction à la date de publication du présent arrêté est prorogé d'unedurée d'un an.

Article 2 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de larecherche.

Fait le 16 juillet 2012La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,Geneviève Fioraso



PersonnelsCHSCT du MESRTravaux et avisNOR : ESRH1200274Xréunion du 18-6-2012ESR - DGRH C1-3

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l'enseignement supérieur etde la recherche (CHSCTMESR) s'est réuni le 18 juin 2012, sous la présidence de Éric Bernet, chef du service despersonnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques représentant la ministre del'enseignement supérieur et de la recherche.Marie-Aimée Deana-Côté, sous-directrice des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire etsociale, à la direction générale des ressources humaines (DGRH), est le deuxième membre de l'administration dansce comité, en remplacement de Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines empêchée.

Les travaux du CHSCTMESR portent sur les points suivants inscrits à l'ordre du jour :1 - L'approbation du procès-verbal de la séance du CCHS compétent pour l'enseignementsupérieur et la recherche du 19 mars 2012Le procès verbal de la séance du 19 mars 2012 est approuvé à l'unanimité des représentants du personnel duCHSCTMESR. 2 - Le bilan de la prévention des risques professionnels pour l'année universitaire 2010-20113 - Le bilan des accidents et des maladies professionnelles 2010-20114 - Le point sur la médecine de prévention 20105 - La synthèse de l'activité des inspecteurs santé et sécurité 20116 - Le rapport annuel 2011Compte tenu du nombre de modifications à apporter au document, le vote des représentants du personnel est reportéà la prochaine séance.7 - Les orientations stratégiques 2012-2013Ce point est reporté à la prochaine séance.Un avis est adopté à l'unanimité des représentants du personnel « Les représentants du personnel, réunis le lundi 18 juin 2012 lors du CHSCTMESR, demandent à la ministre del'enseignement supérieur et de la recherche que les effectifs de l'inspection santé et sécurité au travail soient portésau minimum à 12 inspecteurs.Les représentants du personnel au CHSCTMESR demandent en outre que des moyens soient mis à la dispositiondes inspecteurs, en particulier en personnel administratif pour la logistique et le secrétariat, afin qu'ils puissent seconsacrer au cœur de leur mission qui est de promouvoir, au sein même des établissements, la sécurité et la santéau travail. »

Tous ces points seront développés dans le procès-verbal de la réunion du CHSCTMESR du 18 juin 2012 quipourra être consulté et téléchargé sur le site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ - ressourceshumaines/concours-emplois-carrières/santé et sécurité au travail



PersonnelsCHSCT de l'IRDCréationNOR : ESRH1208515Aarrêté du 22-6-2012 - J.O. du 14-7-2012ESR - DGRH C1-3

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié par décret n° 2011-774 du 28-6-2011 ; décret n° 84-430 du 5-6-1984 modifié ; décret n° 2011-184 du15-2-2011 ; arrêté du 19-8-2011 ; avis du comité technique d’établissement public de l’IRD du 13-12-2011

Article 1 - Il est créé auprès du directeur général délégué aux ressources un comité d'hygiène, de sécurité et desconditions de travail ayant compétence dans le cadre du titre IV du décret du 28 mai 1982 susvisé pour connaître detoutes les questions concernant les personnels en fonctions à l'Institut de recherche pour le développement.

Article 2 - Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public créé en application del'article 1er apporte son concours au comité technique d'établissement public ayant compétence dans le cadre du titreIII du décret du 15 février 2011 susvisé pour connaître de toutes les questions concernant l'Institut de recherche pourle développement.

Article 3 - La composition de ce comité est fixée comme suit :a) Représentants de l'administration :- le directeur général délégué aux ressources ;- le directeur des ressources humaines.La directeur général délégué aux ressources est assisté, en tant que de besoin, par les membres de l'administrationexerçant des fonctions de responsabilité et intéressés par les questions ou projets de textes soumis à l'avis du comité.b) Représentants du personnel :- sept membres titulaires et sept membres suppléants désignés par les organisations syndicales les plusreprésentatives au vu des élections au comité technique d'établissement public.Le médecin de prévention, le conseiller de prévention, l'inspecteur santé et sécurité au travail ainsi que l'agent chargédu secrétariat administratif assistent aux réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travaild'établissement public.

Article 4 - L'arrêté du 20 octobre 2009 modifié, portant création du comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institutde recherche pour le développement est abrogé.

Article 5 - Le directeur général délégué aux ressources est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié auJournal officiel de la République française.

Fait le 22 juin 2012Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,La directrice générale des ressources humaines,



Josette ThéophilePour le ministre des affaires étrangèreset par délégation,Le directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats,Jean-Baptiste Mattei



Mouvement du personnelConseils, comités et commissionsNomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la rechercheNOR : ESRR1200263Aarrêté du 3-7-2012ESR - DGRI B2

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 3 juillet 2012, François Pougetest nommé membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche, en tant quereprésentant de l'État, sur proposition du ministre chargé du budget, en remplacement de Grégory Cazalet.



Mouvement du personnelConseils, comités et commissionsNomination des membres du conseil scientifique en médecineNOR : ESRS1200268Aarrêté du 9-7-2012ESR - DGESIP A

Vu le code de l’éducation ; décret n° 2004-67 du 16-1-2004 modifié, article 4 ; arrêté du 25-9-2008

Article 1 - Sont nommés membres du conseil scientifique en médecine pour une durée de quatre ans à compter de ladate de publication du présent arrêté :- Pierre Ambrosi, professeur des universités-praticien hospitalier à l'université Aix-Marseille-II- Philippe Chaffanjon, professeur des universités-praticien hospitalier à l'université de Grenoble- Didier Dreyfuss, professeur des universités-praticien hospitalier à l'université Paris-VII- Damien Jolly, professeur des universités-praticien hospitalier à l'université de Reims- Claire Le Jeunne, professeure des universités-praticien hospitalier à l'université Paris-V- Gérard Lorette, professeur des universités-praticien hospitalier à l'université de Tours- Laurent Obert, professeur des université-praticien hospitalier à l'université de Besançon- Jean-Michel Rogez, professeur des université-praticien hospitalier à l'université de Nantes

Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et le directeur général del'offre de soins, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié auBulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la rechercheFait le 9 juillet 2012Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,Jean-Louis MucchielliPour la ministre des affaires sociales et de la santéet par délégation,Le directeur général de l'offre de soins,François-Xavier Selleret



Mouvement du personnelIntérim de fonctionsPrésident de l’École des hautes études en sciences socialesNOR : ESRS1200281Aarrêté du 20-7-2012ESR - DGESIP B2

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 juillet 2012, François Hartog,directeur d'études, est chargé par intérim des fonctions de président de l'École des hautes études en sciencessociales jusqu'à l'élection du président de l'établissement.



Mouvement du personnelJurys d'examensNomination, au titre de l’année 2012, des présidents de jury des examens professionnelspour l’avancement de grade dans le corps des bibliothécaires assistants spécialisésNOR : ESRH1200266Aarrêté du 2-7-2012ESR - DGRH D5

Vu arrêtés du 18-4-2012

Article 1 - Monsieur Dominique Arot, inspecteur général des bibliothèques, est nommé président du jury de l'examenprofessionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure, ouvert au titrede l'année 2012.

Article 2 - Thierry Grognet, inspecteur général des bibliothèques, est nommé président du jury de l'examenprofessionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle, ouvert autitre de l'année 2012.

Article 3 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.Fait le 2 juillet 2012Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,La directrice générale des ressources humaines,Josette Théophile



Mouvement du personnelNominationsInstance nationale compétente en matière d’évaluation des candidatures à la primed’excellenceNOR : ESRS1200272Sdécision n° 2012-PES du 29-6-2012ESR - DGESIP - DGRI A2

Vu décret n° 2009-851 du 8-7-2009 ; arrêté du 18-9-2009

La ministre de l'enseignement supérieur et de le recherche décide que l'instance nationale prévue par le décretsusvisé, compétente en matière d'évaluation des candidatures à la prime d'excellence scientifique, est composée desmembres dont les noms sont reportés en annexe, appartenant aux corps des professeurs des universités et desmaîtres de conférences titulaires et stagiaires régis par le décret du 6 juin 1984 ainsi qu'aux personnels assimilés enapplication de l'arrêté prévu à l'article 6 du 16 janvier 1992, des directeurs de recherche et des chargés de rechercherégis par le décret du 30 décembre 1983, des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des maîtres deconférences des universités-praticiens hospitaliers titulaires et stagiaires régis par les décrets du 24 février 1984 et du24 janvier 1990, des professeurs des universités de médecine générale et des maîtres de conférences desuniversités de médecine générale titulaires et stagiaires régis par le décret du 28 juillet 2008.

AnnexeListe des experts

CNU Civilité Nom Prénom Établissement de rattachement

1 Madame Clavel Sandrine Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

1 Monsieur De Lamy Bertrand Université Toulouse 1

1 Madame Fricero Natalie Université Nice

1 Madame Giudicelli-Delage Geneviève Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

1 Monsieur Laborde Jean-Pierre Université Bordeaux 4

1Monsieur Lucas

François-Xavier

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

1 Monsieur Menjucq Michel Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

1 Madame Monserie-Bon Marie-Hélène Université de Toulouse 1

1 Madame Pancrazi-Tian Marie-Ève Université Aix-Marseille

1 Monsieur Pichard Marc Université Lille 2



1 Madame Poillot-Peruzzetto Sylvaine Université Toulouse 1

1 Monsieur Willmann Christophe Université de Rouen

2 Monsieur Capitant David Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

2 Monsieur Chevallier Jacques Université Paris 2 Panthéon-Assas

2 Monsieur Daillier Patrick Université Paris-Ouest-Nanterre-Paris 10

2 Madame Domenach Jacqueline Université Paris-Ouest-Nanterre-Paris 10

2 Monsieur Duprat Jean-Pierre Université Bordeaux 4

2 Madame Moquet-Anger Marie-Laure Université Rennes 1

2 Monsieur Oliva Eric Université Aix-Marseille

2 Monsieur Orsoni Gilbert Université Aix-Marseille

2 Monsieur Pfersmann Otto Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

2 Monsieur Romi Raphaël Université Nantes

2 Monsieur Thouvenin Jean-Marc Université Paris-Ouest-Nanterre-Paris 10

3 Monsieur Carbasse Jean-Marie Université Montpellier 1

3 Monsieur Leyte Guillaume Université Paris 2 Panthéon-Assas

4 Monsieur Journes Claude Université Lyon 2

4 Monsieur Poirmeur Yves Université Versailles -Saint-Quentin-en-Yvelines

4 Madame Saurugger Sabine Sciences Po Grenoble

4 Monsieur Surel Yves Université Paris 2 Panthéon-Assas

5 Monsieur Billot Antoine Université Paris 2 Panthéon-Assas

5 Madame Lavigne Anne Université Orléans-Tours

5 Madame Mignon Valérie Université Paris Ouest Nanterre- Paris 10

5 Madame Naegelen Florence Université de Franche-Comté

5 Monsieur Peridy Nicolas Université NICE

5 Madame Poncet Sandra Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne



5 Monsieur Ruffieux Bernard INRA Grenoble

5 Madame Sofer Catherine Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

5 Monsieur Wigniolle Bertrand Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

5Monsieur Wolff

François-Charles

Université de Nantes

6 Monsieur Boisselier Patrick CNAM

6 Monsieur Desreumaux Alain Université Lille 1

6 Monsieur Gajewski Jean-François Université de Savoie

6 Madame Gavard-Perret Marie-Laure Université Grenoble - IAE

6 Monsieur Laroche Patrice Université de Lorraine (Nancy2)

6 Madame Mayrhofer Ulrike Université Lyon 3

6 Madame Roux Élyette Université Aix-Marseille

7 Madame Detrie Catherine Université de Montpellier 3

7 Monsieur Rabatel Alain Université Lyon 1

7 Monsieur Savatovsky Dan Université de Paris 3 Sorbonne Nouvelle

8 Monsieur Deremetz Alain Université Lille 3

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8 Monsieur Levet Jean-Pierre Université Limoges

9 Monsieur Coste Claude Université Grenoble

9 Monsieur Dufief Pierre Université Paris-Ouest-Nanterre-Paris 10

9 Madame Ferlampin Christine Université Rennes 2

9 Monsieur Peylet Gérard Université Bordeaux 3

9 Monsieur Ronzeaud Pierre Université Aix-Marseille

10 Monsieur Lecercle François Université Paris 4 Paris-Sorbonne

10 Madame Stead Evanghelia Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines



10 Madame Tomiche Anne Université Paris 4 Paris-Sorbonne

11Madame Agosto

Marie-Christine

Université de Brest

11 Madame Alexandre-Collier Agnès Université de Bourgogne

11 Madame Delmas Catherine Université Grenoble 3

11 Monsieur Gabilliet Jean-Paul Université Bordeaux 3

11 Monsieur Lapaire Jean-Rémi Université Bordeaux 3

11 Monsieur Lessay Franck Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle

11 Monsieur Moulin Joanny Université Aix-Marseille

11 Madame Paquet-Deyris Anne-Marie Université Paris-Ouest-Nanterre

11 Monsieur Quayle Nigel Université Lille 3

12 Madame Behr Irmtraud Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle

12 Madame Espagne Geneviève Université d'Amiens

12 Madame Humbert-Knitel Geneviève Université de Strasbourg

13 Madame Dennes Maryse Université Bordeaux 3

13 Monsieur Nivière Antoine Université de Lorraine - Nancy 2

14 Monsieur Aubert Paul Université Aix-Marseille

14 Madame Blanco Mercédès Université Paris 4 Paris-Sorbonne

14 Madame Budor Dominique Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle

14Madame

Guicharnaud-Tollis

Michèle Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle

14 Monsieur Milanesi Claudio Université Aix-Marseille

15 Madame Denooz Laurence Université de Lorraine (Nancy2)

15 Madame Itzhaki Masha INALCO Paris

15 Monsieur Thote Alain EPHE Paris

15 Madame Zheng Chantal Université Aix-Marseille



16 Monsieur Begue Laurent Université Grenoble 2

16 Madame Cole Pascale Université Aix Marseille

16 Madame Cordier Françoise Université Poitiers

16Madame Gely-Nargeot

Marie-Christine

Université Montpellier 3

16 Monsieur Hoffmann Christian Université Paris 7 Denis-Diderot

16 Monsieur Michel Gregory Université Bordeaux 2

16 Monsieur Terrier Patrice Université de Toulouse 2

17 Monsieur Biard Joël Université de Tours

17 Monsieur Courtine Jean-François Université Paris 4 Paris-Sorbonne

17 Monsieur Michel Alain Université Aix-Marseille

17 Monsieur Sakarovitch Joël Université Paris 5 Descartes

17 Madame Schwartz Élisabeth Université Clermont-Ferrand Blaise-Pascal

18 Madame Alexandre Pascale Université Marne la Vallée

18 Monsieur Bertin-Maghit Pierre Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle

18 Monsieur Billiet Frédéric Université Paris 4 Paris-Sorbonne

18 Monsieur Boissier Jean-Louis Université Paris Ouest-Nanterre-Paris 10

18 Madame Hamon Christine Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle

18 Madame Nacache Jacqueline Université Paris 7 Denis-Diderot

18 Monsieur Sauvanet Pierre Université Bordeaux 3

18 Monsieur Solomos Makis Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis

19 Madame Delcroix Catherine Université de Strasbourg

19 Madame Dion Michèle Université de Bourgogne

19 Monsieur Pequignot Bruno Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle

19 Monsieur Valade Bernard Université Paris 5 Descartes



20 Monsieur Dianteill Erwan Université Paris 5 Descartes

20 Madame Faugere Brigitte Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

20 Monsieur Lazarus Sylvain Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis

20 Madame Paggi Silvia Université Nice

20 Monsieur Tuffreau Alain Université Lille 1

21 Madame Bonnet Corinne Université de Toulouse 2

21 Monsieur Chausson François Université Paris1 Panthéon-Sorbonne

21 Monsieur Corbet Patrick Université Nancy 2

21 Madame Crogiez-Petrequin Sylvie Université de Tours

21 Madame Lalou Élisabeth Université ROUEN

21 Monsieur Lorentz Philippe Université Paris 4 Paris-Sorbonne

22 Madame Antoine Annie Université Rennes 2

22 Monsieur Bouneau Christophe Université Bordeaux 3

22 Monsieur Delporte Christian Université Versailles Saint Quentin en Yvelines

22 Monsieur Pauwels Yves Université Tours

22 Monsieur Peret Jacques Université Poitiers

22 Madame Vivier Nadine Université du Mans

22 Monsieur Wat Pierre Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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Monsieur Baudelle Guy Université Rennes 2

23-24

Madame Cortes Geneviève Université Montpellier 3

23-24

Madame Dorier Élisabeth Université Aix Marseille

23-24

Monsieur Marrou Louis Université La Rochelle

23-Monsieur Simon Laurent Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne



24Monsieur Simon Laurent Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

23-24

Monsieur Soubeyran Olivier Université Tours

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Monsieur Anker Jean-Philippe Université d'Orléans-Tours

25-26

Monsieur Badea Catelin Université de Lille

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Monsieur Biquard Olivier Université Paris 6 Pierre et Marie Curie

25-26

Monsieur Del Moral PierreUniversité de Bordeaux -INRIA Bordeaux SudOuest

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Monsieur Descombes Stéphane Université Nice

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Monsieur Gallay Thierry Université de Grenoble

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Monsieur Garnier Josselin Université Paris 6 Pierre et Marie Curie

25-26

Monsieur Grenier Emmanuel ENS Lyon

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Monsieur Guedj Vincent Université Paul Sabatier Toulouse 3

25-26

Monsieur Guillin Arnaud Université de Clermont-Ferrand

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Monsieur Hamel François Université Aix Marseille

25-26

Monsieur Harari David Université Marne la Vallée

25-26

Monsieur Heurteaux Yanick Université Grenoble 1

25-26

Monsieur Hoffmann Marc ENSAE de Malakoff

25-Monsieur Labbe Stéphane INP Grenoble



26Monsieur Labbe Stéphane INP Grenoble

25-26

Monsieur Levitt Gilbert Université Caen

25-26

Madame Moser Jauslin Lucy Université Tours

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Monsieur Peigne Marc Université Paris 13

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Madame Picard Dominique Université Paris 7 Denis Diderot

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Monsieur Remy Bertrand Université Paris 6 Pierre et Marie Curie

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Monsieur Robbiano Luc Université Versailles Saint Quentin en Yvelines

25-26

Madame Rousseau Judith Université Paris 9 Paris Dauphine

25-26

Madame Serfaty Sylvia Université Paris 6 Pierre et Marie Curie

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Monsieur Trelat Emmanuel Université Paris 6 Pierre et Marie Curie

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Monsieur Werner Henn Hans Université Clermont-Ferrand 2

27 Monsieur Amadio Roberto Université Paris 7 Denis Diderot

27 Monsieur Baskurt Atilla INSA Lyon

27 Madame Benbernou Salima Université Paris 5 Descartes

27 Monsieur Besnard Philippe Université Toulouse 3

27 Monsieur Billionnet Alain ENSIIE Évry

27 Monsieur Bouatouch Kadi Université Rennes 1

27 Monsieur Cazenave Tristant Université Paris 9 Paris Dauphine

27 Monsieur Cointe Pierre École des Mines de Nantes

27 Monsieur Comet Jean-Paul Université Nice



27 Monsieur Comon Hubert ENS Cachan

27 Monsieur Dischler Jean-Michel Université Strasbourg

27 Monsieur Dufourd Jean-François Université de Strasbourg

27 Monsieur Gaiti Dominique Université Technologique Troyes

27 Monsieur Gilleron Rémi Université Lille 3

27 Madame Guerin-Lassous Isabelle ENS Lyon

27 Monsieur Habib Michel Université Paris 7 Denis-Diderot

27 Monsieur Jard Claude Université Rennes 1

27 Monsieur Julliand Jacques Université de Besançon

27 Madame Kesner Délia Université Paris 7 Denis-Diderot

27 Monsieur Koiran Pascal ENS Lyon

27 Monsieur Lienhardt Pascal Université Poitiers

27 Monsieur Marion Jean-Yves Université UHP de Nancy

27 Monsieur Marquis Pierre Université d'Artois

27 Madame Pacitti Esther Université Montpellier

27 Monsieur Pierson Jean-Marc Université Toulouse 3

27 Madame Polian Nicole Université Paris 11 Paris Sud

27 Monsieur Roux Olivier Université de Nantes

27 Madame Rozoy Brigitte Université Paris 11 Paris Sud

27 Monsieur Rueher Michel Université Nice

27 Monsieur Saubion Frédéric Université d'Angers

27 Madame Sedes Florence Université Toulouse 3

27 Monsieur Seinturier Lionel Université Lille1

27 Monsieur Sopena Éric Université Bordeaux 1

27 Madame Tison Sophie Université Lille 1



27 Monsieur Tombre Karl INRIA NANCY

27 Monsieur Trystam Denis INP Grenoble

28 Monsieur Barrat Jean-Louis Université Grenoble 1 Joseph-Fourrier

28 Monsieur Cavaille Jean-Yves INSA de Lyon

28 Monsieur Delalande Claude Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

28 Monsieur Descamps Marc Université Lille 1

28 Monsieur Doudin Bernard Université de Strasbourg

28 Monsieur Gil Bernard Université Montpellier 2

28 Monsieur Hehn Michel Université Nancy 1

28 Monsieur Henry Claude Université Aix-Marseille

28 Madame Ledoux-Rak Isabelle ENS Cachan

28 Madame Leger Liliane Université Paris 11 Paris Sud

28 Monsieur Montambaux Gilles Université Paris 11 Paris Sud

28 Monsieur Pareige Philippe Université de Rouen

28 Madame Renault Anne Université Rennes 1

28 Monsieur Schuhl Alain Université Grenoble 1

28 Madame Serin Virginie Université Toulouse 3

28 Madame Viallat Annie Université Aix-Marseille

29 Monsieur Chauveau Jacques Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

29 Madame Cousinou Marie-Claude Université Aix Marseille

29 Madame Cugliandolo Leticia Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

29 Monsieur Montanet François Université Grenoble

29 Monsieur Neveu André Université Montpellier 2

29 Monsieur Tamain Bernard ENSI Caen

30 Monsieur Faucher Olivier Université Bourgogne



30 Madame Klisnick Annie Université Paris 11 Paris Sud

30 Monsieur Launay Jean-Michel Université Rennes 1

30 Monsieur Tamarat Philippe Université Bordeaux 1

30 Madame Vedel Fernande Université Aix-Marseille

30 Monsieur Vialle Jean-Louis Université Aix-Marseille

31 Monsieur Assfeld Xavier Université de Lorraine

31 Monsieur Caldarelli Stefano Université Aix-Marseille

31 Madame Demachy Isabelle Université Paris 11 Paris Sud

31 Madame Elfakir Claire Université Orléans

31 Monsieur Gareil Pierre Chimie ParisTech

31 Madame Hellwig Petra Université Strasbourg

31 Madame Milet Anne Université Grenoble 1

31 Monsieur Robert Marc Université Paris 7 Denis-Diderot

31 Monsieur Servant Laurent Université Bordeaux 1

31 Madame Szunerits Sabine Université Lille 1

32 Monsieur Andrioletti Bruno Université Lyon 1

32 Monsieur Belmont Philippe Université Paris 5 Descartes

32 Monsieur Fages Frédéric Université Aix Marseille

32 Monsieur Fort Yves Université Nancy 1

32 Madame Gomez Simon Montserrat Université Toulouse 3

32 Monsieur Haudrechy Arnaud Université Reims

32 Madame Joseph Prim Delphine Université Paris 11 Paris Sud

32 Monsieur Lancelin Jean-Marc Université Lyon 1

32 Monsieur Landais Yannick Université Bordeaux 1

32 Monsieur Lebreton Jacques Université Nantes



32 Madame Lorcy Dominique Université Rennes 1

32 Monsieur Martin Olivier Université Orléans

32 Madame Policar Clotilde ENS Ulm

32 Monsieur Tillement Olivier Université Lyon 1

32 Madame Xie Joanne ENS Cachan

33 Madame Ansart Florence Université Toulouse 3

33 Madame Bauer-Grosse Elizabeth École nationale supérieure des mines de Nancy

33 Monsieur Duguet Etienne Université Bordeaux 1

33 Monsieur Fouletier Jacques INP Grenoble

33 Monsieur Knauth Philippe Université Aix Marseille

33 Madame Langlois Valérie Université Paris 12

33 Monsieur Madec Pierre-jean ENSICAEN

33 Monsieur Maitre Alexandre Université de Limoges

33 Monsieur Miele Philippe Université Montpellier 2

33 Monsieur Normand Bernard INSA Lyon

33 Madame Vannier Rose-Noëlle ENSC Lille

34 Monsieur Charlot Patrick Université Bordeaux 1

34 Monsieur Corbel Stéphane Université Paris 7 Denis-Diderot

34 Monsieur Ferreira Jonathan Université Joseph-Fourrier Grenoble 1

34 Monsieur Hauchecorne Alain Université Versailles Saint Quentin en Yvelines

34 Monsieur Poulet François Université Paris 11 Paris Sud

34 Monsieur Slezak Erik Observatoire Côte D'Azur

35 Monsieur Ackerer Philippe Université de Strasbourg

35 Monsieur Allemand Pascal Université Lyon 1

35 Monsieur Bouchez Jean-Luc Université Toulouse 3



35 Madame Boullier Anne-Marie Université Grenoble 1

35 Monsieur Cotton Fabrice Université Grenoble 1

35 Monsieur Deverchere Jacques Université Brest

35 Monsieur Lacombe Olivier Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

35 Monsieur Marsan David Université Savoie

35 Monsieur Villieras Frédéric Université Nancy 1

36 Monsieur Baudin François Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

36 Monsieur Blanc Gérard Université Bordeaux 1

36 Madame Crasquin Sylvie Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

36 Monsieur Faure - Michel Université d'Orléans-Tours

36 Monsieur Proust Jean-Noël Université Rennes 1

37 Monsieur Bekki Slimane Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

37 Monsieur Colin de Verdiere Alain Université de Brest IUEM Technopôle Brest-Iroise

42 Monsieur Brousset Pierre Université Toulouse 3

42 Monsieur Gherardi Romain UPEC PARIS 12

43 Madame Berry Isabelle Université Toulouse 3

43 Monsieur Lehericy Stéphane Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

44 Monsieur Dussaule Jean-Claude Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

44 Monsieur Gilson Éric Université Nice

44 Monsieur Malthiery Yves Université d'Angers

45 Monsieur Bricaire François Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

45 Monsieur Simonet Michel Université Lille 2

46 Madame Chevret Sylvie Université Paris 7

46 Monsieur Preux Pierre-Marie Université de Limoge

47 Monsieur Ferec Claude Université Brest



47 Monsieur Liblau Roland Université Toulouse 3

47 Monsieur Preudhomme Claude Université Lille 2

47 Monsieur Van Endert Peter Université Paris 5 Descartes

48 Monsieur Berdeaux Alain UPEC PARIS 12

48 Monsieur Laurent Stéphane Université Paris 5 Descartes

49 Monsieur Hardy Patrick Université Paris 11 Paris Sud

49 Monsieur Mas Jean-Louis Université Paris 5 Descartes

51 Monsieur Gandjbakhch Iradj Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

51 Monsieur Huchon Gérard Université Paris 5 Descartes

52 Monsieur Sobhani Iradj UPEC PARIS 12

54 Monsieur Hugot Jean-Pierre Université Paris 7 Denis-Diderot

57 Madame Bloch-Zupan Agnès Université Strasbourg

57Monsieur Pers

JacquesOlivier

Université de Brest

60 Monsieur Bacon Christophe Institut Polytechnique de Bordeaux

60 Monsieur Billardon René ENS Cachan

60 Monsieur Boisse Philippe INSA Lyon

60 Monsieur Darabiha Nasser École Centrale de Paris

60 Monsieur Darve Félix Institut national polytechnique de Grenoble

60 Monsieur Fillon Michel Université Poitiers

60 Monsieur Godeferd Fabien École central Lyon

60 Monsieur Guyader Jean-Louis INSA Lyon

60 Monsieur Hicher Pierre-Yves École Centrale Nantes

60Madame Ho Ba Tho

Marie-Christine

Université de technologie de Compiègne

60 Madame Lartigue Claire Université Paris 11 Paris Sud



60 Monsieur Lexcellent Christian Université Franche-Comté

60 Monsieur Magnaudet Jacques Institut Mécanique de Toulouse

60 Monsieur Mompean Gilmar Université Lille 1

60 Monsieur Noel Frédéric INP Grenoble

60 Monsieur Ohayon Jacques Université de Chambéry

60 Monsieur Pijaudier-Cabot Gilles Université Pau

60 Monsieur Potier-Ferry Michel Université de Metz

60 Monsieur Rabaud Marc Université Paris 11 Paris Sud

60 Monsieur Rio Gérard Université Bretagne Sud

60 Monsieur Rossi Maurice Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

60 Monsieur Skoczylas Frédéric École centrale de Lille

60 Monsieur Stanislas Michel École centrale de Lille

60 Monsieur Veron Philippe ENSAM Aix

61 Monsieur Barbot Jean-Pierre ENSEA de Cergy

61 Monsieur Basset Michel Université de Haute Alsace

61 Madame Bayart Mireille Université Lille 1

61Madame

Bernardon-Valentin

Claire Université Lyon1

61 Monsieur Bonnifait Philippe Université Technologique de Compiègne

61 Monsieur Bourrieres Jean-Paul Université Bordeaux 1

61 Monsieur Burel Gilles Université Brest

61 Monsieur Duchene Jacques Université Technologique de Troyes

61 Monsieur Ferrari André Université Nice

61 Madame Garreau Mireille Université Rennes 1

61 Monsieur Hamzaoui Abdelaziz Université Reims



61 Monsieur Heitz Fabrice Université Strasbourg

61 Monsieur Hennet Jean-Claude LSIS Marseille

61 Monsieur Heutte Laurent Université Rouen

61 Monsieur Jutten Christian INP Grenoble

61 Monsieur Kratz Frédéric ENSI Bourges

61 Monsieur Loubaton Philippe Université Marne-la-Vallée

61 Monsieur Morel Gérard Université Henri-Poincaré

61 Monsieur M'saad Mohammed ENSI Caen

61 Monsieur Noyes Daniel ENIT École nationale d'ingénieurs de Tarbes

61 Monsieur Paindavoine Michel Université de Bourgogne

61 Monsieur Plestan Franck École Centrale Nantes

61 Madame Trave-Massuyes Louise CNRS - LAAS Université de Toulouse

61 Monsieur Vanderhaegen Frédéric Université Valenciennes

61 Madame Veque Véronique Université Paris 11 Paris Sud

62 Madame Bataille Françoise Université Perpignan

62Madame Borredon

Marie-Élisabeth

ENSIACET - INP Toulouse

62 Madame Couvert Annabelle ENSC Rennes

62 Monsieur Degiovanni Alain ENSEM INPL Nancy

62 Monsieur Duvaut Thierry Université de Reims

62 Monsieur Guigon Pierre Université de Compiègne

62 Monsieur Lanteri Pierre Université Lyon 1

62 Monsieur Lauriat Guy Université Marne-la-Vallée

62 Madame Le Sauze Nathalie Université Toulouse3

62 Monsieur Morvan Daniel ENSCP



62 Monsieur Petrissans Mathieu Université Nancy 2

62 Monsieur Roche Nicolas Université Aix Marseille

62 Madame Rousselle Christine Université d'Orléans-Tours

63 Monsieur Aniel Frédéric Université Paris 11 Sud

63 Monsieur Bilbault Jean-Marie Université Dijon 1

63 Monsieur Bouchakour Rachid Université Aix-Marseille

63 Monsieur Chauvet Mathieu Université de Besançon

63 Monsieur Clerc Guy Université Lyon 1

63 Monsieur Davat Bernard Nancy INPL

63 Monsieur Dilhac Jean-Marie INSA Toulouse

63 Monsieur Diouris Jean-François Université de Nantes

63 Monsieur Fadel Maurice Université Toulouse

63 Monsieur Jego Christophe Institut Polytechnique de Bordeaux

63Madame

Kaminska-Cachopo

Anne INP Grenoble

63 Monsieur Lemiti Mustapha INSA Lyon

63 Monsieur Lethiecq Marc Université Tours

63 Madame Madrangeas Valérie Université de Limoges

63 Monsieur Marchand Claude SUPELEC

63 Madame Paladian Françoise Université Clermont Ferrand Blaise-Pascal

63 Monsieur Piriou Francis Université Lille 1

63 Monsieur Pottier Éric Université Rennes 1

63Monsieur Ramdane Abderrahim

CNRS - Laboratory for Photonics andNanostructures

63 Madame Rolland Nathalie Université Lille 1

63 Monsieur Roudet James Université Grenoble 1



63 Monsieur Torres Lionel Université Montpellier 2

64 Monsieur Bouvet Philippe ENS Lyon

64 Monsieur Branlant Guy Université de Lorraine

64 Monsieur Cavarelli Jean Université Strasbourg

64 Madame Florentz Catherine Université de Strasbourg

64 Monsieur Rodrigues-Lima Fernando Université Paris 7 Denis-Diderot

64 Monsieur Tazi Jamal Université Montpellier 2

65 Madame Braun-Breton Catherine Université Montpellier 2

65 Monsieur Coqueret Olivier Université d'Angers

65 Madame Hatzoglou Anastassia Université Toulouse 3

65 Madame Le Van Kim Caroline Université Paris 7 Denis-Diderot

65 Monsieur Lobaccaro Jean-Marc Université Clermont-Ferrand 2

65 Monsieur Potier Serge Université de Strasbourg

65 Monsieur Royet Julien Université Aix-Marseille

65 Monsieur Schneider Dominique Université Grenoble 1

66 Monsieur Allard Bruno Université Lyon 1

66 Monsieur Bouzayen Mondher INP Toulouse

66 Monsieur Ceccheli Roméo Université Artois

66 Monsieur Hilbert Jean-Louis Lille 1

66 Monsieur Rolin Dominique Université Bordeaux 1

66 Monsieur Savineau Jean -Pierre Université Bordeaux 2

67 Monsieur Cezilly Frank Université Bourgogne

67 Madame Crouau-Roy Brigitte Université Toulouse 3

67 Monsieur Mitta Guillaume Université Perpignan

67 Monsieur Ourry Alain Université Caen



67 Monsieur Vekemans Xavier Université Lille 1

67 Monsieur Veuille Michel EPHE Paris

68 Monsieur Clement Christophe Université Reims

68 Monsieur Leboulenger François Université du Havre

68 Monsieur Lecointre Guillaume MNHN Paris

68 Madame Lonvaud-Funel Aline Université Bordeaux 2

68 Monsieur Vervoort Michel Université Paris 7 Denis-Diderot

69 Monsieur Calas André Université Bordeaux 2

69 Monsieur Schlichter Rémy Université Strasbourg

69 Madame Tritsch Danièle Université Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie

69 Monsieur Vivien Denis Université Caen

70 Madame Albe Virginie ENS Cachan

70 Monsieur Bressoux Pascal Université Grenoble

70 Monsieur Brougere Gilles Université Paris 13

70 Monsieur Rochex Jean-Yves Université Paris 8

71 Madame Gellereau Michèle Université Lille 3

71 Madame Lallich-Boidin Geneviève Université Lyon 1

71Monsieur Lambert Frédéric

Université Paris 2 Panth-Assas (Inst français depresse)

71 Madame Pailliart Isabelle Université Grenoble 3

73 Madame Arcocha-Scarcia Aurélie Université Bordeaux 3

73 Monsieur Latry Guy Université Bordeaux 3

74 Monsieur Bodin Dominique Université de Haute Bretagne

74 Monsieur Cid Mariano Université Bordeaux 2

74 Madame Duche Pascale Université Clermont-Ferrand 2



74 Madame Garcin Murielle Université Lille 2

74 Monsieur Grelot Laurent Université Aix-Marseille

74 Madame Le Scanff Christine Université Paris Ouest-Nanterre - Paris 10

76-77

Monsieur Birmele André Université Strasbourg

76-77

Monsieur Deneken Michel Université Strasbourg

80 Monsieur Portugal Henri Université Aix-Marseille

81 Monsieur Laprevote Olivier Université Paris 5 Descartes

82 Monsieur Vidaud Michel Université Paris 5 Descartes

85 Madame Briand Claudette Université Aix-Marseille

85 Monsieur Manfait Michel Université Reims

85 Monsieur Tomas Alain Université Paris 5 Descartes

86 Monsieur Martinez Jean Université Montpellier 1

86 Monsieur Pallardy Marc Université Paris 11 Paris Sud

86 Monsieur Rault Sylvain Université de Caen

86 Monsieur Salles Bernard Université Toulouse 3

86 Monsieur Teulade Jean Claude Université Clermont-Ferrand 1

87 Madame Cohen Pascale Université Lyon 1

87 Monsieur Merillon Jean Michel Université Bordeaux 2

(soit 453 experts)



Mouvement du personnelNominationSecrétaire général de l’académie de la GuyaneNOR : MENH1200297Aarrêté du 6-7-2012MEN - DGRH E1-2

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 6 juillet 2012, Francis Fonderflick, conseillerd'administration scolaire et universitaire, précédemment secrétaire général du centre d'études et de recherches surles qualifications (Cereq), est nommé et détaché dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de la Guyane,pour une première période de quatre ans, du 1er août 2012 au 31 juillet 2016.



Mouvement du personnelNominationSecrétaire général de l’académie de Nancy-MetzNOR : MENH1200304Aarrêté du 12-7-2012MEN - DGRH E1-2

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 12 juillet 2012, Eugène Krantz, conseiller d'administrationscolaire et universitaire, précédemment secrétaire général de l'académie de La Réunion, est nommé et détaché dansl'emploi de secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz, pour une première période de quatre ans, du 19 juin2012 au 18 juin 2016.



Mouvement du personnelNominationDirecteur de l’institut universitaire de formation des maîtres de l’université de NantesNOR : ESRS1200275Aarrêté du 17-7-2012ESR - DGESIP A3

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 juillet 2012, Monsieur MichelHeichette, maître de conférences, est nommé, à compter du 29 août 2012, en qualité de directeur de l'institutuniversitaire de formation des maîtres des Pays-de-la-Loire, école interne de l'université de Nantes, pour une périodede cinq ans.



Mouvement du personnelNominationDirecteur de l’institut universitaire de formation des maîtres de l’université Toulouse II - LeMirailNOR : ESRS1200277Aarrêté du 19-7-2012ESR - DGESIP A3

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 19 juillet 2012, il est mis fin, àcompter du 31 août 2012, aux fonctions de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres Midi-Pyrénées,école interne de l'université Toulouse II - Le Mirail, exercées par Marc Bru.Pierre Largy, professeur des universités, est nommé, à compter du 1er septembre 2012, en qualité de directeur del'institut universitaire de formation des maîtres Midi-Pyrénées, école interne de l'université Toulouse II - Le Mirail, pourune période de cinq ans.



Informations généralesVacance de fonctionsDirecteur de l’IUFM de l’université d’Aix-MarseilleNOR : ESRS1200273Vavis du 19-7-2012ESR - DGESIP

Les fonctions de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université d'Aix-Marseille sontdéclarées vacantes à partir du 19 novembre 2012.Conformément aux dispositions de l'article L. 713-9 du code de l'éducation, le directeur est choisi dans l'une descatégories de personnels ayant vocation à enseigner dans l'institut, sans condition de nationalité. Le directeur estnommé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur sur proposition du conseil d'école. Son mandat est decinq ans, renouvelable une fois.Les dossiers de candidature, comprenant notamment un curriculum vitae, devront parvenir, par courrier recommandéavec demande d'accusé de réception, dans un délai de trois semaines à compter de la parution du présent avis auBulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, au président de l'université d'Aix-Marseille, 58, boulevard Charles-Livon 13284 Marseille cedex 07.Les candidats devront adresser une copie de leur dossier au ministère de l'enseignement supérieur et de larecherche, direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, service de la stratégie del'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, département de l'architecture et de la qualité desformations de niveau master et doctorat, 1, rue Descartes 75231 Paris cedex 05.



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