REPUBLIQUE DU CAMEROUNHalx-Travall-Palrle

REGION DE L'OUEST

DEPARTEMENT OU NOUN

COMMUNE DE KOUOPTAHO

BP99K00UPTAM0

RAI /SECRETARIAT GENE:

Tèl ; 696 933 504/ 670 46|E062aiAILi crt«»opmi»c»yi

ADDITIF N°01

REPUBLIC OF CAMEROON

Peaca - Wark- Fatherland

WEST REGION

NOUN DIVISION

KOUOPTAMO COUNat

PO BOX 99 KOUOPTAMO

GENERAL SECRETARV

-v,/ . _• :àppeld'offres national ouvert en procédured'urgence- ; 7Ol/AONO/CK/CIPM-KPTAMO-BEC/2021 DU

TRAyAUX DECONSTRUCTION D'.UN BLOC MATERNELLE A L'ECOLE MATERNELLE DEKOUOPTAMO l ETD'UNJLQC DEDEUXDE KOUOPTAMO

Au lieu de :

"mrmrnrmdmouvert EmimBiWDmTOr_ , N*01/AONO/CK/CIPM-KPTAMO-BEC/2021 DU 20/01/2021 - " ^ "

LEStRAfAUX DECONSTRUCTION D'UN BLOC MATERNELLE AL'ECOLE MATERNELLE DE KOUOPTAMO 1 ET D'UN BLOC DEDEÙX (02) SALLEiiiwiiiMijiiiiiiiywBMii^wBa——gO&CLASSEAUGBPS DE KQUQPTAMav^HB^^^^H^BmHHIll^M

ENVELOPPE A : DOSSIER ADMINISTRATIF

PIECE N' DESIGNATION

A.1Attestation de non-faillite établie par le Tribunal de Grande Instance ou par la Chambre d'Industrie et du Commerce

du lieu de résidence du soumissionnaire datant de moins de trois (03) mois précédant la date de remise des offres ;

A.2 Déclaration d'intention de soumissionner

A.3Cautionnement de soumission de montant correspondant à celui 'défini à l'Avisd'Appel d'Offres, à l'article 12 duprésent R.P.A.O. délivrée par une banque de 1er ordre agréée par le MINFI suivant les conditions de la COBAC

A.4 Attestation de domiciliation bancaire

A.5 Certificat d'Imposition de l'exercice en cours datant de moins de trois (03) mois

A.6Attestation de la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale (CNPS) certifiant que le soumissionnaire a effectivementversé les sommes dont il est redevable

A.7 Titre de patente en cours de validité (photocopie certifiée conforme par un Inspecteur des Impôts du ressort).

A.8 Copie certifiée conforme de la carte de contribuable en cours de validité par un Inspecteur des Impôts du ressort

A.9 Quittance d'achat du Dossier d'Appel d'Offres

A. 10 Attestation de non exclusion des Marchés Publics délivrée par l'Agence de Régulation des Marchés Publics (ARMP)

A.11Le (CCAP)paraphé et signé à la dernière page ;

L'absence d'une de ces pièces administrative et non remis dans les 72 heures, entraîne l'élimination de l'offre.

La deuxième enveloppe Intérieure portera la mention « Enveloppe B » et contiendra l'offre technique de l'entreprise constituée despièces ci-après :

ENVELOPPE B : OFFRE TECHNIQUE

PIECE N* DESIGNATION

B.l

REFERENCES DANS LES REALISATIONS SIMILAIRES

Liste des références de l'entreprise dans les réalisations similaires assorties des contrats (1ère et dernièrepage de chaque contrat) et des P.V. de réception correspondants (minimum acceptable 03 marchés sur les 05

dernières années).

B.2

LOCALISATION DE L'ENTREPRISE

Localisation des entreprises par rapport au lieu d'exécution des travaux. Au cas où il y aurait deux ou

plusieurs candidats en compétition pour un même lot, la préférence sera accordée au soumissionnaire le plus

proche ou à celui ayant déjà réalisé des prestations similaires dans cette localité.

B.3

ATTESTATION DE VISHE DU SITE

Attestation de visite du site signée par le Chef d'établissement concerné ou par le Délégué Départementaldu ressort.

B.4

B.5

B.6

8.7

B.8

B.9

QUALITE DU PERSONNEL

• Conducteur des travaux : IG des travaux de GC 03ans d'expériences :

> 1 Chef de chantierayantau moins le niveau du Technicien Supérieur de Génie Civil, 03 ansd'expérience professionnelle ou Ingénieur des Travaux

> 1 Chef d'équipe ayantle niveau de Technicien de Génie Civil, 03 ansd'expérience professionnelle ;

> 03 maçons niveau CAP moins 03ansd'expérience professionnelle (produire uniquement CV signépar les Intéressés).

> 02 menuisiers niveau CAP ayant 03 ans d'expérience professionnelle (produire uniquement CV signépar les intéressés).

Lespropositions du personnel doivent être accompagnées des documents suivants :

> Un curriculum vitae de chaque membre de l'équipe, daté et signé par l'intéressé ;> La copie certifiée conforme du diplôme du conducteur de travaux du chef de chantier et du chef

d'équipe et des maçons ;> La définition des affectations proposées à chaque membre de l'équipe.

^ : Le personnel proposé ne sera considéré dans l'évaluation que si les pièces justificatives requisesdatant de moins de trois mois et se rapportant audit personnel sont versées dans le Dossier.

MOYENS LOGISTIQUES

• Moyens logistiques par lot postuléListe de matériels assortis des photocopieslégales :- un camion benne;

- une bétonnière pour le bâtiment en R+1;- brouettes ;• petits matériels appropriés.

isées des factures, des cartes grises ou d'autres justificatives

DELAI D'EXECUTION

• Délai et Planning d'exécution des travaux

CAPACITE FINANCIERE

• Attestation de surface financière (minimum égal au montant de l'offre).Cahier des Clauses TechniquesParticulières (CCTP) paraphé à chaque page.

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) complétéet paraphé à chaque page.

La troisième enveloppe intérieure porteralamention « Enveloppe C»et contiendra l'offre financière de l'entreprise constituée desdocuments ci-après :

ENVELOPPE C : OFFRE FINANCIERE

PIECE N' DESIGNATION

Cl La soumission sur papier timbré suivant le modèle joint, signée et datée

C2 Le cadre bordereau des prix unitaires en chiffres et en lettres dûment rempli et paraphé

C.3 Le cadre du détail quantitatif et estimatif, complété et paraphé

C.4 Les sous - détails des prixcomplétés suivant le modèle ci-joint

NB;

Les pièces administratives devront êtres produites soit en originaux, soit en copies certifiées conformes,et devront être datées demoins de trois (03) mois à la date de remise des offres sous peine de rejet.

Les pièces fiscales doiventêtre certifiées conformes par lesservices compétentsdes impôts de rattachementdu contribuable.

Les soumissions et leurs documents annexes devront être rédigés en langue française ou anglaise et les prix libellés en Francs CFAtoutes taxes hors droits de douaneet toutes taxes,droitsde douane,TVA (19,25 %) et Impôts sur le revenu {--%) compris.

GRILLE D'EVALUATION DES OFFRES

ENTREPRISE: N'LOT:

PIECE N' DESIGNATION OUI 1 NON

^ CRITERES ELIMINATOIRES^ •• •;

A.1

Attestation de non-failiite établie par le Tribunal de Grande Instance ou par laChambred'Industrie et du Commerce du lieu de résidence du soumissionnaire datant de moins detrois (03) mois précédant la date de remise des offres ;

A.2 Déclaration d'intention de soumissionner

A.3

Cautionnement de soumission de montant correspondant à celui défini à l'Avis d'Appeld'Offres, à l'article 12 du présentR.P.A.O. délivrée parune banque de 1erordreagrééeparle MINFI suivant les conditions de la COBAC

A.4 Attestation de domiciliation bancaire

A.5 Certificat d'imposition de l'exercice en coursdatant de moins de trois (03) mois

A.6Attestation de laCaisse Nationale de Prévoyance Sociale (CNPS) certifiant que lesoumissionnaire a effectivement versé les sommes dont il est redevable

A.7Titre de patente en coursde validité (photocopie certifiée conforme par un Inspecteur desimpôts du ressort).

A.8Copie certifiée conforme de lacartede contribuable en cours de validité parun Inspecteurdes Impôts du ressort

A.9 Quittance d'achat du Dossier d'Appel d'Offres

A.IOAttestation de non exclusion des Marchés Publics délivrée par l'Agence de Régulation desMarchés Publics (ARMP)

A.ll Délai d'exécutions délai prescrit et planning d'exécution des travaux

A,12 Non présentation d'un document falsifié (Fausses déclarations)

Références dans les réalisations similaires

B.l

Références de l'entreprise dans les réalisations similaires (1®'® et dernière page descontrats) et de P.V. de réception correspondants aux prestations réalisées (minimumacceptable 03 contrats sur les 05 dernières années).

B.2LOCALISATION DE L'ENTREPRISE

Localisation des entreprises par rapport au lieu d'exécution des travaux

8.3

Attestation de visite du site

Attestation de visite du sitesignée par le Chef d'établissement concerné ou par le DéléguéDépartemental du ressort.

B.4Bilans de deux dernières années certifiés par un expert-comptable de l'ONECCA ou uneDéclaration Statistiqueet Fiscale (D.S.F) pour les deux dernières années ;

B.5 Attestation de surface financière (minimum égal au montant de l'offre)

B.6

Qualité du personnelpar lot postulé (minimum acceptable :

• -1 Chef de chantierayant au moins le niveau de Technicien Supérieur de Génie Civil,04 ans d'expérience professionnelle ou Ingénieur des Travauxde Génie Civil dans le cas debâtiment en R+1;

• -1 Chefd'équipe ayant au moins le niveaude Technicien de GénieCivil, avec 03 ansd'expérience professionnelle.

• - 03 maçonsayant 03 ans d'expérience professionnelle (produire uniquement CVsigné par les intéressés) ;

• - 02 menuisiers ayant 03 ans d'expérience professionnelle (produire uniquementCVsigné par les intéressés).

8.7

Moyens logistiques par lot postulé :Liste de matériels assortis des photocopies légalisées desfactures, des cartesgrises oud'autres justificatives légales :petits matériels appropriés.

brouettes ;

Camion benne;

Bétonnière pour le bâtiment en R+1

B.8 Cahier desClauses Techniques Particulières (CCTP) paraphé à chaque page

gg 1Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) complété et paraphé àchaque1 page.

0 Un curriculum vitaede chaque membre de l'équipe, daté et signépar l'intéressé;0 La copie certifiée conforme dudiplôme dans ledomaine de chaque membre de l'équipe ;0 La définition desaffectations proposées à chaque membre de l'équipej

N* DESIGNATION UNITE QTE P.U P.T

1004Peinture glycérophtalique de couleur marron Nevada sur plinthe(hauteur : 1.20m) et menuiserie métallique, plinthes m^ 45150.00

Lire plutôt

APPEL D'OFFRES NATIONALOUVERTEN PROCEDURE D'URGENCE

P % - N'Ol/AONO/CK/CIPM-KPTAMO-BEC/2021 DU 29/01/2021,•'|OUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION^D'UN BLOC MATERNELLE A L'ECOLE MATERNELLE DE KOUOPTAMO1 ET D'UN BLOC DE

11.3 Enveloppe A: Le Dossier Administratif (Volume 1)il s'agit des pièces ci-après datées de moins trois (03) mois ;

1.1 Une déclaration timbrée indiquant l'intention de soumissionner et faisant apparaître ses noms, prénoms, qualité, domicile,nationalité et lespouvoirs qui lui sontdélégués, et s'il s'agit d'unesociété, la raison sociale et l'adresse duSiège Social ;

1.2 Le pouvoir de signature le cas échéant ;1.3 La cartede contribuable en cours de validité (copie certifiée conforme signée par lesservices compétents des impôts).1.4 Une attestation de non faillite délivrée par les Greffes du Tribunal de Première Instance du domicile du soumissionnaire

(original) ;1.5 Une attestation de non redevanceet le bordereaude situation fiscale en coursde validité (original) ;1.6 Une attestation de soumission pour CNPS (original) ;1.7 Une attestation de domiciliation bancaire du soumissionnaire (original) ;1.8 La quittance d'achat du dossier d'appel d'offres (payable auprès des recettes municipales de la commune de Kouoptamo)

(original) ;1.9 La caution de soumission (suivant modèle joint) (original).1.10 Une attestation de non-exclusion temporaire ou définitive des marchés publics, délivrée par l'organisme chargé de la

régulation des marchés publics (original) ;1.11 Une attestation de localisation et un plan de situation des bureaux du soumissionnaire,dûment signés par les services des

impôts compétents.1.12 Le CCAP du présent DAO signé et daté par le soumissionnaire précédé de la mention « lue et approuvée »1.13 Les pouvoirs conformes dans lecasoù le soumissionnaire agirait comme mandataire d'ungroupement (original), ainsi que la

copie de la convention de groupement.En casde groupement d'entreprises, chaque membre du groupement doit présenterun dossier administratif complet, les

pièces 1.7,1.8,1.9. Étant uniquement présentées parlemandataire dugroupement.NB : Les pièces administratives devront être produitesen originaux ou en copies certifiées conformes et datées de moins de trois mois à la limitedes offres.

Elles devrontêtre légalisées par lesautorités administratives ou par les responsables des services émetteurs.Les pièces devront être rangées dans l'ordre ci-dessus, et séparées les unes des autres par un intercalaire de couleur autre que le

blanc.

11.4 Enveloppe B:Offre Technique (volume II)

N' DOCUMENTS OPÉRATION A RÉALISER AUTHENTIFICATION

B1 capLe Cahier des Clauses Techniques Particulières (CaP) tel

que mentionné à la Pièce N'S du DAO.

Paraphé sur chaque page, date, signature etcachet du soumissionnaire à la fin du document

précédé de la mention « lue et approuvée ».

B2 Liste du matériel

Conformément à l'annexe 2. elle devra faire ressortir lesmoyens matériels qui seront mobilisés :

1. Liste des équipements (Un véhicule de liaison pickup4x4, Une bétonnière, Une aiguille vibrante. Un groupeélectrogène) ;

2. Listede petit matériels et outillages de chantier (cisaille,arrache clous, brouettes, taloches, truelles, niveau àbulles d'aire, massettes, marteaux, équerres maçon, filà plomb, ficelles, barres à mine, griffes, scies à bois et àmétaux...).

Joindre : copies légalisées conformes des Factures,certificats de vente ou d'achat, (en cas de location

de matériels, joindre le contrat de location)

B3 Liste du personnel

Conformément à rannexe3. Lepersonnel d'encadrementdevra comprendre,

- Conducteur des Travaux: un Ingénieur des travaux duGénie civil ou du Génie Rural, Justifiant d'au moins(03)ans

d'expérience dans le domaine du Génie civil.- Chef Chantier : un TechnicienSupérieur ou TechnicienduGénie civil ou de Génie Rural, justifiant d'au moins (03)ans

d'expérience dans le domaine du Génie civil.- Un Responsable Administratif et Financier : Technicien

ayant un au moins un Baccalauréat, justifiant d'au moins(03) ans.

Joindre pour chacun, un CV signé et daté, unecopie légalisée conforme du diplôme et de la Carte

Nationale d'Identité et une attestation de

disponibilité.

f

B4

Une description

technique sur lestravaux

Elle comprendra :1. Une méthodologie d'exécution ;2. Un résumé sur la protection de l'environnement,

les Mesures d'hygiène et de sécurité ;3. Les Plannings d'exécution ;4. L'organigramme du projet.

Paraphé sur chaque page date, signature et cachetdu soumissionnaire à la fin du document

B5

Rapport de visite desite

(obligatoire)

1. Une déclaration sur l'honneur de visite du site du

soumissionnaire ;

2. Un rapport de visite du site ;3. Une attestation de visite de site signé du Chef de

Subdivision des Travaux Public du Noun à

Foumbot.

4. Photos du site.

5. Un plan de localisation du site.

Joindre photos et illustrations date, signature etcachet du soumissionnaire

B6Références de

l'entreprise

1. Liste de travaux (BIP) similaires déjà exécutésdurant les années antérieures.

2. Les justificatifs destravaux déjà réalisés (1 '̂* etdernière pages des lettres commandes oumarchés) et des PVde réception et /ou de

certificats de bonne fin des travaux y afférents).

Montant destravaux, copies des marchés (1 '̂® etdernière pages) et des PVde réception et /ou decertificats de bonne fin des travaux y afférents).

67Attestation de

solvabilité

Attestation bancaire de levée de fonds égale à (8) huitmillions au moins de FCFA

Montant du marché égal à (8) huit millions aumoins de FCFA

Les pièces devront être rangées dans l'ordre ci-dessus, et séparées les unes des autres par des intercalaires de couleur autre que leblanc.

11.5 Enveloppe C: Offre Financière (volume il!)On devra retrouver dans ce volume les documents cités et placés dans l'ordre ci-après :

N'DOCUMENTS

APPELLATIONOPERATION A REALISER AUTHENTIFICATION

Cl SoumissionModèle joint dûment complété avec indication du

montant de la proposition

Date, signature, nom et cachet du soumissionnairesur chaque page

- Timbrée (compostée) à 1000 F CFA

C2Bordereau des Prix

Unitaires

Original du cadre du bordereau des prix dûmentcomplété par les prix du soumissionnaire en lettres

et en chiffres.

Paraphe sur chaque page, signature et cachet dusoumissionnaire sur la dernière page.

C3 Détail estimatiforiginal du cadre du détail estimatif dûment

complété par le soumissionnaire.Paraphe sur chaque page, signature et cachet du

soumissionnaire sur la dernière page

C4Sous détail des Prix

unitairescadre du sous-détail conforme au modèle du DAO

Paraphe sur chaque page signature et cachet dusoumissionnaire sur la dernière page

Les pièces devront être rangées dans l'ordre ci-dessus, et séparées les unes des autres par des intercalaires de couleur autre que leblanc.

Modèle du Sous-détail des Prix

Cadre du Sous Détail des Prix

Désignation :

N' Prix Rendement Journalier Quantité Totale (Qté) UnitéDurée Activité

(Jrs)

Mainsd'QEuvres

Catégorie NbreSalaire

JournalierJours Facturés Montant

Total A

Matérielset Engins

Type NbreTaux

JournalierJours Facturés Montant

Total B

MatériauxetDivers

Désignations Unité Prix UnitaireConsommations

(Qté)Montant

Totale

D Total Coûts Directs A+B+C

E Frais Généraux de Chantier %D 10,00%

F Frais Généraux de Siège %D 5,00%

G Coût de Revient D+E+F

H Risques + Bénéfices %G 20,00%

P Prix de Vente Total Hors Taxes G+H

V Prix de Vente Unitaire Hors Taxes P/Qté

10-1 Grille de notation

N' Désignation du critèreValeurs

Oui Non

l PRÉSENTATION GÉNÉRALE

1Reliure, intercalaire de couleur autre que le blanc et pièces présentées dans l'ordre demandé dans le DAO pourl'enveloppe A

2Reliure, intercalaire de couleur autre que le blanc et pièces présentées dans l'ordre demandé dans le DAO pourl'enveloppe B

3Reliure, intercalaire de couleur autre que le blanc et pièces présentées dans l'ordre demandé dans le DAO pourl'enveloppe G

II Offre Administrative

4

Une déclaration timbrée indiquant l'intention de soumissionner et faisant apparaître ses noms, prénoms, qualité,domicile, nationalité et les pouvoirs qui lui sont délégués, et s'il s'agit d'une société, la raison sociale et l'adresse duSiège Social.

5 Une déclaration sur l'honneur en original rédigée selon le modèle joint, timbrée au tarif en vigueur, signée et datée.6 Le pouvoir de signature le cas échéant.

7La carte de contribuable en cours de validité {copie certifiée conforme signée par les services compétents desimpôts).

8Une attestation de non faillite délivrée par les Greffes du Tribunal de Première Instance du domicile dusoumissionnaire (original).

9 Une attestation de non redevance et le bordereau de situation fiscale en cours de validité (original).

10 Une attestation de soumission pour CNPS(original).

11 Une attestation de domiciliation bancaire du soumissionnaire (original).

12La quittance d'achat du dossier d'appel d'offres (payable auprès des recettes municipales de la commune deKouoptamo) (original)

13 Lacaution de soumission (suivant modèle joint) (original).

14 Une attestation de non-exclusion temporaire ou définitive des marchés publics, délivrée par l'organisme chargé de la

régulation des marchés publics (original).

15Une attestation de localisation et un plan de situation des bureaux du soumissionnaire, dûment signés par lesservices des impôts compétents.

16Le CCAP du présent DAO paraphé sur chaque page et signé, daté et cacheté à la dernière page par lesoumissionnaire précédé de la mention lu et approuvé.

17Les pouvoirs conformes dans le cas où le soumissionnaire agirait comme mandataire d'un groupement (original),ainsi que la copie de la convention de groupement.

m Offre Technique

18Le CCTP du présent DAO paraphé sur chaque page et signé, daté et cacheté à la dernière page par le soumissionnaireprécédé de la mention lu et approuvé.

Liste des équipements

19 Un véhicule de liaison pickup 4x4,

20 Une bétonnière,

21 Une aiguille vibrante,

22 Un groupe électrogène

Liste de petit matériels et outillages de chantier

23 Cisaille et arrache clous

24 Brouettes, taloches, truelles et niveau à bulles d'aire

25 Massettes et marteaux

26 Équerres maçon, fil à plomb et ficelles27 Barres à mine et griffes

28 Scies à bois et à métaux

Liste du personnel d'encadrementConducteur des Travaux

29Copie légalisée diplôme (ingénieur des Travaux du Génie Civil ou du génie Rural ayant au moins deux (03) ansd'expérience)

30 Copie légalisée de la carte nationale d'identité31 Curriculum vitae daté et signé

32 Attestation de disponibilité datée et signéeChef de Chantier

33Copie légalisée diplôme (Ingénieur des Travaux du Génie Civil ou du génie Rural ayant au moins deux (03) ansd'expérience)

34 Copie légalisée de la carte nationale d'identité

35 Curriculum vitae daté et signé

36 Attestation de disponibilité datée et signée

Responsable Administratif et Financier

37Copie légalisée diplôme (Ingénieur des Travaux du Génie Civil ou du génie Rural ayant au moins deux (03) ansd'expérience)

38 Copie légalisée de la carte nationale d'identité

39 Curriculum vitae daté et signé

40 Attestation de disponibilité datée et signée

Une description technique sur les travaux

41 Une méthodologie d'exécution.

42 Un résumé sur la protection de l'environnement, les Mesures d'hygiène et de sécurité.

43 Les Plannings d'exécution.44 L'organigramme du projet.

Rapport de visite de site

45 Une déclaration sur l'honneur de visite du site du soumissionnaire.

46 Un rapport de visite du site.

47 Une attestation de visite de site signé du Chef de Subdivision des Travaux Public du Noun à Foumbot.

48 Photos du site.

49 Un plan de localisation du site.

Références de l'entreprise

Listede travaux (BTP) similaires déjà exécutés durant les années antérieures.

50 Supérieur ou égale à un projet

51 Supérieur ou égale à deux projets

52 Supérieur ou égale à trois projets

Les justificatifs des travaux déjà réalisés (1ère et dernière pages des lettres commandes ou marchés) et des PV deréception et /ou de certificats de bonne fin des travaux y afférents).

53 Justificatifs Supérieur ou égale à un projet

54 Justificatifs Supérieur ou égale à deux projets

55 Justificatifs Supérieur ou égale à trois projets

Attestation de solvabilité

56 Attestation bancaire de levée de fonds égale à (8) huit millions au moins de FCFAIV Offre Financière

57 Modèle de la soumission joint dûment complété avec indication du montant de la proposition.

58Original du cadre du bordereau des prix dûment complété par les prix du soumissionnaire en lettres et en chiffres.(Paraphe sur chaque page signature et cachet du soumissionnaire sur la dernière page),

59Originaldu cadre du détail estimatif dûment complété par le soumissionnaire. (Paraphe sur chaque page signature etcachet du soumissionnaire sur la dernière page).

60Cadre du sous-détail conforme au modèle du DAO. (Paraphe sur chaque page signature et cachet dusoumissionnaire sur la dernière page).

TOTAL /60

N" DÉSIGNATION UNITÉ QTE P.U P.T

1004Peinture glycérophtalique de couleur marron Nevada sur plinthe

(hauteur : 1.20m) et menuiserie métallique, plinthesm^ 45,150

NB : le reste sans changement

Fait à Kouoptamo, le il 9 F£V 2021Le Maire,

Uf.TOi^